Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.
Budget estimé
Non publié
Date limite
Non précisée
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Forme du marchérectifié le 9 oct. 2026
- Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats destinés à l’entretien de la voirie communale
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Calendrier
- 9 octobre 2026Publication de l'avis
L'avis publié
Seul l'avis rectificatif est connu ici : l'avis initial n'a pas encore été repris. Lisez l'avis officiel pour l'ensemble des conditions.
Modification publiée le 9 octobre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Commune de Troyes
- Code identification national
- 21100374400011
- Ville
- TROYES
- Cp
- 10000
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-87461
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.
Description
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du CCP, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du CCP, sans des montants minimums et avec des montants maximums, sur toute la durée de l’accord-cadre, fixés en valeur comme suit : Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT et Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.
Rectificatif
- Infos rectif
- Modification de la date limite de remise des plis au mardi 03 novembre 2026 à 17:00:00
Modification publiée le 29 septembre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Commune de Troyes
- Code identification national
- 21100374400011
- Ville
- TROYES
- Cp
- 10000
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-87461
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.
Description
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du CCP, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du CCP, sans des montants minimums et avec des montants maximums, sur toute la durée de l’accord-cadre, fixés en valeur comme suit : Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT et Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.
Rectificatif
- Infos rectif
- Modification de la date limite de remise des plis au lundi 12 octobre 2026 à 17:00:00
Modification publiée le 28 septembre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Commune de Troyes
- Code identification national
- 21100374400011
- Ville
- TROYES
- Cp
- 10000
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-87461
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.
Description
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du CCP, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du CCP, sans des montants minimums et avec des montants maximums, sur toute la durée de l’accord-cadre, fixés en valeur comme suit : Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT et Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.
Rectificatif
- Infos rectif
- Sections 4 et 5 – Lieu principal d’exécution du marché : les échantillons ne sont plus exigés dans le cadre de la présente consultation pour les lots n° 1 et 2.
Codes CPV
14200000Sable et argile