Contrat d'entretien des espaces verts du patrimoine d'ESPACE HABITAT
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-7
mardi 3 novembre 2026
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
d'après l'avis
Travail à réaliser
CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE d'ESPACE HABITAT
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026ESPACESVERTS2027-2031
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Validité des offres
- Pendant 6 Mois
- Lots
-
2 lots
- Lot 1
- Lot 2
- Critères d'attribution
- Critère de prix 1 : Pondération : 40, prix. Critère de qualité 1 : technique,Pondération : 60, Qualité. Code NUTS du lieu d'exécution FRF21 Adresse du lieu d'exécution avenue du Maréchal Leclerc - 08000 CHARLEVILLE…
- Dossier de consultation
- proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/co…
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L'avis publié
- Acheteur
- SA HLM ESPACE HABITAT
- Référence
- 2026ESPACESVERTS2027-2031
- Procédure
- Procédure ouverte
- Publié par
- Proxilégales (presse Rossel : L'Union, Courrier picard…)
APPEL D'OFFRES OUVERT SA HLM ESPACE HABITAT Contrat d'entretien des espaces verts du patrimoine d'ESPACE HABITAT
- Section
- Identification de l'acheteur
SA HLM ESPACE HABITAT Numéro national d'identification 78542040700013. Adresse 7 avenue du Maréchal Leclerc - 08000 CHARLEVILLE MEZIERES. Adresse internet de l'acheteur https://www.espacehabitat.fr/ Code NUTS par zone FRF21. Contact Florine BIARD - 0324584232 - f.biard@espacehabitat.fr Adresse internet du profil acheteur https://www.proxilegales.fr URL des documents https://www.proxilegales.fr URL de présentation https://www.proxilegales.fr Activité(s) de l'organisme Logement et équipements collectifs
- Section
- Description du marché
- Type de marché
- Services
Intitulé du marché Contrat d'entretien des espaces verts du patrimoine d'ESPACE HABITAT
Code CPV principal
77310000-6. Description succinte du marché CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE d'ESPACE HABITAT Forme juridique du soumissionnaire donnée Non Renseigné Commande en ligne Non. Paiement en ligne Non.
- Section
- Informations sur la procédure
- Type de procédure
- Ouverte
Procédure accélérée Non. Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre 2. Nombre maximum de lots attribuables 2. Système d'acquisition dynamique Aucun Enchère électronique Non.
- Section
- Lots
- Marché alloti
- Oui
Lot 1
ARDENNES. Description du lot Contrat d'entretien d'Espaces verts
Code CPV
- Principal
- 77310000-6
Critères d'attribution
- Critère de prix 1
- Pondération : 40, prix. Critère de qualité 1 :
technique,Pondération : 60, Qualité. Code NUTS du lieu d'exécution FRF21 Adresse du lieu d'exécution avenue du Maréchal Leclerc - 08000 CHARLEVILLE MEZIERES Exécution reservée non. Facturation en ligne Obligatoire. Des variantes seront prises en considération Oui. Options Non. Durée du marché à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2031 Critères de sélection Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot 2
Marne. Description du lot Contrat d'entretien des espaces verts
Code CPV
- Principal
- 77310000-6
Critères d'attribution
- Critère de prix 1
- Pondération : 40, prix. Critère de qualité 1 :
technique,Pondération : 60, Qualité. Code NUTS du lieu d'exécution FRF21 Adresse du lieu d'exécution avenue du Maréchal Leclerc - 08000 CHARLEVILLE MEZIERES Exécution reservée non. Facturation en ligne Obligatoire. Des variantes seront prises en considération Non. Options Non. Durée du marché à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2031 Critères de sélection Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
- Section
- Conditions de délais
- Délai minimum de validité des offres
- Pendant 6 Mois
Date limite de remise des offres 03/11/2026 à 11:30
- Section
- Informations particulières
- Langue de présentation
- français
Habilitation sécurité requise Non Précisé. Documents à accès restreint Non. Présentation électronique requise. Signature électronique Non Source des motifs d'exclusion Document de marché
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Judiciaire de Charleville-Mézières, 9 ESP DU PALAIS DE
- JUSTICE, à l'attention de
- M. Tribunal Judiciaire de Charleville-Mé-
zières, F-08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. Tél. (+33) 3 24 57 69 00. E- mail : tgi-charleville-mezieres@justice.fr.Code d'identification national : 17510111200126. Adresse internet : https://justice-ardennes.fr/ Organe chargé des procédures de médiation Tribunal Judiciaire de Charleville-Mézières, 9 ESP DU PALAIS DE
- JUSTICE, à l'attention de
- M. Tribunal Judiciaire de Charleville-Mé-
zières, F-08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. Tél. (+33) 3 24 57 69 00. E- mail : tgi-charleville-mezieres@justice.fr.Code d'identification national : 17510111200126. Adresse internet : https://justice-ardennes.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal Judiciaire de Charleville-Mézières, 9 ESP DU PALAIS DE
- JUSTICE, à l'attention de
- M. Tribunal Judiciaire de Charleville-Mé-
zières, F-08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. Tél. (+33) 3 24 57 69 00. E- mail : tgi-charleville-mezieres@justice.fr.Code d'identification national : 17510111200126. Adresse internet : https://justice-ardennes.fr/ Description des délais d'introduction des procédures de recours La notification du rejet de l'offre peut faire l'objet des recours suivants de- vant le Tribunal Judiciaire de Charleville-Mézières :
- Un référé précon- tractuel avant la signature du marché, en application des articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
- Un référé contractuel après la signature du marché, en application des articles 11 et suivants de la même ordonnance
- Section
- Autres informations
- Accord sur les marchés publics
- Oui
Date d'envoi à la publication 30 septembre 2026
Codes CPV
77310000Réalisation et entretien d'espaces verts