Développement et déploiement pilote d'un système de surveillance des accidents et traumatismes routiers sur le calao

Les pièces demandées sont relevées dans le règlement de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.

• 0.Règlement de la consultation_Sécurité routière.pdfRC, 14 p., 541 Ko
  Pièce non récupérée avec l'offre Gratuit
• 1.Projet de contrat.docxAE, 14 p., 201 Ko
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• 2.Cahier des charges.pdfCCTP, 16 p., 677 Ko
  Pièce non récupérée avec l'offre Gratuit
• 7.Décomposition du prix global et forfaitaire.xlsxDPGF, 1 p., 30 Ko
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• 8.Annexe contractuelle collecte DCP (sous-traitant RGPD).docxAnnexe, 4 p., 66 Ko
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• 3.Formulaire de candidature.docxDoc., 4 p., 1,4 Mo
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• 4.Formulaire vérification conformité RGPD.xlsxDoc., 2 p., 31 Ko
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• 5.Code de conduite Expertise France.pdfDoc., 30 p., 1,8 Mo
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• 6.Déclaration des bénéficiaires effectifs.DOCXDoc., 2 p., 41 Ko
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• Guide utilisation PLACE pour les entreprises.pdfDoc., 18 p., 1,4 Mo
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Pièces non récupérées avec l'offre Gratuit : listées seulement, ni téléchargées ni lues par l'agent. Lire et télécharger le dossier avec Veille.

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