Fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
Budget estimé
Non publié
Date limite
Non précisée
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Forme du marchérectifié le 27 août 2026
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
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L'avis publié
Seul l'avis rectificatif est connu ici : l'avis initial n'a pas encore été repris. Lisez l'avis officiel pour l'ensemble des conditions.
Modification publiée le 27 août 2026
Organisme
- Nom officiel
- Ville De Limoges
- Code identification national
- 21870850100018
- Ville
- LIMOGES CEDEX 1
- Cp
- 87031
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-74839
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45112000
Rectificatif › Nature marché
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la transmission au maître d'ouvrage de l'attestation de validation du rapport final d'opération délivrée par la DRAC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Rectificatif
- Infos rectif
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 04/09/2026 à 12h30, lire 11/09/2026 à 12h30
Codes CPV
45112000Travaux de fouille et de terrassement