Petits travaux d'entretien et d'élagage d'arbres sur le patrimoine d'ACM HABITAT
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
-
Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique
- Maxi : 1.600.000,00 € HT
- Dossier de consultation
- gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematE…
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L'avis publié
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Codes CPV
45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces vertsAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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