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2026-18FLEXO-00

M TAG Isère (38), Ain (01), Drôme (26) et 1 autres Publiée le 25 octobre 2026 BOAMP, JOUE
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Budget estimé

13,89 M€

montant estimé publié

Date limite

Non précisée

Durée

5 ans

d'après l'avis

Allotissement

14 lots

Travail à réaliser

La présente consultation a pour objet l'affrètement de dix-huit (18) lignes régulières Flexo du réseau M RESO réparties en 14 lots, à compter du Lundi 30 août 2027.

L'essentiel de l'avis

Durée
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise
Lots
10 lots
  • Lot 1 : Lignes 41/42
  • Lot 2 : LIGNE 44
  • Lot 3 : LIGNE 45
  • Lot 4 : LIGNE 46
  • Lot 5 : Lignes 47/48
  • Lot 6 : LIGNE 49
  • Lot 7 : LIGNE 50
  • Lot 8 : LIGNE 51
  • Lot 9 : LIGNE 54
  • Lot 10 : Lignes 55/56
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Liste des justificatifs administratifs : Justificatifs administratifs communs à tous les lots : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le…
  • Critère de sélection : Liste des justificatifs techniques : Justificatifs administratifs communs à tous les lots : - Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations…
Critères d'attribution
Selon le lot
  • Lot 1 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 2 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 3 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 4 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 5 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 6 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 7 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 8 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 9 : Prix : 65 %, Qualité : 25 %, Qualité : 10 %
  • Lot 10 : Prix : pondération 65, Qualité : pondération 25
Clauses sociales et environnementales
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Dossier de consultation
achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
2026-18FLEXO-00
Valeur estimée
13 888 476 € HT
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Lot 1Lignes 41/42
Description
LIGNES 41/42 Lot n°1 Ligne 41 : Corenc la Garenne <=> La Tronche Grand Sablon Lot n°1 Ligne 42 : Montbonnot Saint-Martin Pré de l'Eau <=> Meylan Place de la Louisiane
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 2LIGNE 44
Description
LIGNE 44 Lot n°2 Ligne 44 : Le Gua les Saillants <=>Miribel-Lanchâtre le Vernay/Le Gua Prélenfrey Eglise/Château-Bernard Col de l'Arzelier
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 3LIGNE 45
Description
LIGNE 45 Lot n°3 Ligne 45 : Vif La Valonne <=> Varces-Allières et Risset Rond-Point de l'Europe
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 4LIGNE 46
Description
LIGNE 46 Lot n°4 Ligne 46 : Saint-Paul de Varces Place <=> Varces Allières et Risset Rond-Point de l'Europe
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 5Lignes 47/48
Description
LIGNES 47/48 Lot n°5 Ligne 47 : Varces Allières-et-Risset Risset <=> Claix Val d'Allières Lot n°5 Ligne 48 : Claix Cossey <=> Claix Pont Rouge
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 6LIGNE 49
Description
LIGNE 49 Lot n°6 Ligne 49 : Seyssins Clinique du Dauphiné <=> Seyssins le Prisme / Cimetière
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 7LIGNE 50
Description
LIGNE 50 Lot n°7 Ligne 50 : Sassenage les Côtes <=> Fontaine la Poya
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 8LIGNE 51
Description
LIGNE 51 Lot n°8 Ligne 51 :Veurey-Voroize Le Châtelard / Veurey La Rive <=> Saint-Egrève Gare
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 9LIGNE 54
Description
LIGNE 54 Lot n°9 Ligne 54 : Grenoble Oxford <=> Sassenage Les Engenières / Saint-Egrève Pont de Vence
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique
  • Qualité, pondération 10 — Critère n° 3 : RSE sur la base du Questionnaire Développement Durable et Insertion
Date limite de réception des candidatures
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 10Lignes 55/56
Description
LIGNES 55/56 Lot n°10 Ligne 55 : Saint-Martin le Vinoux Col de Clémencières <=> Saint-Martin le Vinoux Hôtel de Ville Lot n°10 Ligne 56 : Saint-Martin le Vinoux Col de Clémencières <=> Grenoble Casamaures Village
Durée du marché
5 ans
Lieu d'exécution
Agglomération grenobloise

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs administratifs
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives)

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des justificatifs techniques
Justificatifs administratifs communs à tous les lots
  • Agréments et justificatifs autorisant l'exercice des prestations objets du marché Certifications et capacités de transport. - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 65 — Critère n° 1 : prix sur la base du montant total indiqué pour le montant global figurant au Bordereau des Prix Unitaires
  • Qualité, pondération 25 — Critère n° 2 : valeur technique et organisation sur la base du Questionnaire de Mémoire Technique

Cri

Codes CPV

60000000Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
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