26034PRP - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Travaux sur les réseaux d'assainissement sur le territoire communautaire
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-8
mercredi 4 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
26034PRP - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Travaux sur les réseaux d'assainissement sur le territoire communautaire
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 12 mois
- Variantes
- Interdites
- Dossier de consultation
- marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/69544…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- 26034PRP - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Travaux sur les réseaux d'assainissement sur le territoire communautaire
- Description
- 26034PRP - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Travaux sur les réseaux d'assainissement sur le territoire communautaire
Informations complémentaires
Déroulement de la consultation La procédure est décomposée en deux phases distinctes
- Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Les candidats sont informés que l’entité adjudicatrice se réserve le droit d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les grandes étapes de la procédure de passation sont les suivantes : 1. Publication de l’avis de marché, 2. Remise des candidatures, 3. Analyse des candidatures, 4. Les modalités de remise des offres seront précisées au stade des offres. Modalités pratiques : La négociation pourra porter sur tous les éléments de l’offre (prix, délais d’interventions, méthodologie, qualité…..). Les négociations se dérouleront exclusivement en présentiel. Celles-ci se dérouleront en février 2027.
Lot 126034PRP - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Travaux sur les réseaux d'assainissement sur le territoire communautaire
Informations complémentaires
certaines opérations de travaux peuvent être éligibles à une subvention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Le Maître d’ouvrage, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique.
- Durée du marché
- 12 mois
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695446?orgAcronyme=i1t
- Date limite de réception des candidatures
- 4 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
45232410Travaux d'assainissement45232130Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales45232411Travaux de construction de canalisations d'eaux usées