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2611 - Achat de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870)

Commune de Bezons Val-d'Oise (95) Publiée le 15 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 28 septembre 2026 à 12h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

3 lots

Travail à réaliser

L’accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870). Il est décomposé en quatre (4) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - lot n° 1 "Fournitures scolaires et activités manuelles" ; - lot n° 2 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs" ; - lot n° 3 "Articles et accessoires de motricité et de sport" ; - lot n° 4 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques issus du réemploi ou de la réutilisation ". Le marché public est lancé sur la base d’une procédure formalisée de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-2-1° du Code de la commande publique. Toutefois, le lot 4 sera conclu sur la base d’une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions des articles R.2122-8 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Chaque lot prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution de l’accord-cadre considéré, dans le respect du montant maximum annuel fixé pour celui-ci.

L'essentiel de l'avis

Durée
12 mois
Lieu d'exécution
95870 Bezons
Variantes
Interdites
Forme du marché
L’accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870)
Lots
3 lots
  • Lot 1 : Fournitures scolaires et activités manuelles
  • Lot 2 : Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs
  • Lot 3 : Articles et accessoires de motricité et de sports
Critères d'attribution
  • Prix : 50 %
  • Qualité : 40 %
  • Qualité : 10 %
Clauses sociales et environnementales
  • - lot n° 4 "Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques issus du réemploi ou de la réutilisation ".

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
2611 - Achat de fournitures et de matériels scolaires, pédagogiques et de sport pour la commune de Bezons (95870)

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Point n° 1

Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons visés dans le Bordereau de prix unitaires de chaque lot. Les modalités sont indiquées à l'article 3.1.3 du règlement de la consultation. Point n° 2 " Modalités de paiement et de financement du marché public" : Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des acomptes et avances pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Techniques et Particulières (CCATP). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Lieu d'exécution
95870 Bezons

Lot 1Fournitures scolaires et activités manuelles

Description

Le lot n° 1 a pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires et activités manuelles. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants :

  • Sans montant minimum par période ;
  • Montant maximum par période : 200 000 euros HT.
Durée du marché
12 mois
Lieu d'exécution
95870 Bezons
Critère d'attribution
Prix, pondération 50 — Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).

Critère d'attribution

Qualité, pondération 40 — Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après :

  • Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ;
  • Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 10 — Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.).
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
28 septembre 2026 à 12h00

Lot 2Jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs

Description

Le lot n° 2 a pour objet l'achat et la livraison de jeux et jouets éducatifs et pédagogiques neufs. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants :

  • Sans montant minimum par période ;
  • Montant maximum par période : 25 000 euros HT.
Durée du marché
12 mois
Lieu d'exécution
95870 Bezons
Critère d'attribution
Prix, pondération 50 — Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).

Critère d'attribution

Qualité, pondération 40 — Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après :

  • Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ;
  • Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 10 — Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.).
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
28 septembre 2026 à 12h00

Lot 3Articles et accessoires de motricité et de sports

Description

Le lot n° 3 a pour objet l'achat et la livraison d'articles et accessoires de motricité et de sports. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont les suivants :

  • Sans montant minimum par période ;
  • Montant maximum par période : 20 000 euros HT.
Durée du marché
12 mois
Lieu d'exécution
95870 Bezons
Critère d'attribution
Prix, pondération 50 — Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué), établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.).

Critère d'attribution

Qualité, pondération 40 — Critère 2. Valeur technique de l’offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après :

  • Sous-critère n°1. La qualité des fournitures, notée sur 25 points ;
  • Sous-critère n°2. La qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments de réponse fournis par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 10 — Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments de réponse fournis par la candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.).
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
28 septembre 2026 à 12h00

Codes CPV

39162110Fournitures scolaires
37000000Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
39162100Matériel pédagogique

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