26DTP259_Travaux de dragage et de désensablement des ports de plaisance du Territoire de l’Ouest
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-27
lundi 23 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Réalisation de travaux de dragage et de désensablement des ports de plaisance de Saint-Leu, de Saint-Gilles-les Bains et de La Pointe des Galets, et d'évacuation de sédiments pour le compte du Territoire de l'Ouest.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26DTP259
- Variantes
- Non
- Forme du marché
-
Technique d'achat : Les prestations du présent accord-cadre sont gérées à prix unitaires traités sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire selon les…
- Maximum : 1 500 000 € HT
- Maximum : 3 300 000 € HT
- Clauses sociales et environnementales
-
- Le présent accord-cadre fait l'objet d'une clause environnementale (se référer au CCAP).
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
- Code identification national
- 24974010100038
- Ville
- Le Port
- Cp
- 97420
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://www.marches-securises.fr
- Identifiant interne
- 26DTP259
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- M. Le Président
- Adresse mail contact
- marche@tco.re
- Tel contact
- +33 262321212
Procédure
- Capacité exercice
- Se référer au Règlement de consultation
- Capacité eco fin
- Se référer au Règlement de consultation
- Capacité tech
- Se référer au Règlement de consultation
- Date réception offres
- 2026-11-23T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Communauté de l'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (974)
- Critères attrib
- Services généraux des administrations publiques
Nature marché
- Intitule
- 26Dtp259_travaux de dragage et de desensablement des ports de plaisance du Territoire de l’Ouest
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45252124
Nature marché
- Lieu exécution
- Sur les ports de plaisance de Saint-Leu, Saint-Gilles-les-Bains et de la Pointe des Galets - Port Ouest
- Durée mois
- 48
Valeur estimee › Fourchette
- Valeur haute
- 4800000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- LOT 1: Port de plaisance de Saint-Leu
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45252124
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 1100000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Sur le port de plaisance de Saint-Leu
- Description
- LOT 2 : Ports de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains et de la Pointe des Galets - Port Ouest
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45252124
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 2600000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Sur les ports de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains et de la Pointe des Galets - Port Ouest (Darse Titan et ancienne darse de plaisance)
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Les options correspondent à une notion du droit de l’Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s’agit, dans le cadre du présent marché : Conformément à l’article R2122-7, l’acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d’un marché précédent passé après mise en concurrence. Le montant total y compris celui des nouveaux services ne devra pas être supérieur de plus de 50% au montant initial du marché, et sous réserve du non dépassement du seuil de procédure formalisée en vigueur lors du lancement de la procédure de consultation. Technique d'achat : Les prestations du présent accord-cadre sont gérées à prix unitaires traités sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire selon les articles L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-4 2°, R2162-5, R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 € HT pour le lot 1, un montant maximum de 3 300 000 € HT pour le lot 2 sur toute la durée du contrat, soit 4 ans. Le présent accord-cadre fait l'objet d'une clause environnementale (se référer au CCAP). Le dossier de consultation des entreprises(DCE)sera disponible sur le profil acheteur à compter du 09/10/2026. La date limite de réception des offres est fixée au 23/11/2026 à 12h00 (heure locale). Les transmissions des candidatures et des offres doit impérativement se faire par voie dématérialisée à l'adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
Codes CPV
45252124Travaux de dragage et de pompage