Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône (13) Publiée le 30 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 16h00

Durée

24 mois

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Il s'agit d'un marché public composite correspondant :

Pour partie à un marché ;
Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission

Lots: Lot unique
Durée: 24 mois
Début d'exécution: 31 décembre 2026
Lieu d'exécution: Hotel De Region 13006 Marseille
Variantes: Interdites
Forme du marché: Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R
Dossier de consultation: marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…

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texte intégral

Intitulé: Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000

Il s'agit d'un marché public composite correspondant :

Pour partie à un marché ;
Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission

Variantes: interdites
Documents de la consultation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880991
Date limite de réception des offres: 2 novembre 2026 à 16h00

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