Accord-Cadre à bon de commande : MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'AMENAGEMENTS URBAINS ET DE RESEAUX DIVERS
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-34
lundi 30 novembre 2026 à 18h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Travaux de VRD et d'aménagements urbains. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le CCTP.
L'essentiel de l'avis
- Variantes
- Non
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- La commune de Frévent
- Code identification national
- 21620361200017
- Ville
- Frévent
- Cp
- 62270
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://marchespublics596280.fr/
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- ALIX
- Adresse mail contact
- secretariatgeneral@villedefrevent.fr
- Tel contact
- 0321035421
Procédure
Capacité exercice
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité eco fin
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années.
Capacité tech
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années avec attestations ; indication des techniciens, de l'outillage, du matériel, de l'équipement technique, des mesures qualité, de la chaîne d'approvisionnement et des mesures de gestion environnementale.
- Date réception offres
- 2026-11-30T17:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- neant
Nature marché
- Intitule
- Accord-Cadre à bon de commande : MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'AMENAGEMENTS URBAINS ET DE RESEAUX DIVERS
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45233140
Nature marché
- Lieu exécution
- Territoire de la commune de Frévent, 62270 Frévent
- Durée mois
- 48
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
45233140Travaux routiers