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Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).

SMTOM REGION VILLERUPT Meurthe-et-Moselle (54) Publiée le 25 septembre 2026 BOAMP, JOUE

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Budget estimé

Non publié

Date limite

J-34

lundi 30 novembre 2026 à 12h00

Durée

36 mois

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.

L'essentiel de l'avis

Lots: Lot unique
Durée: 36 mois
Lieu d'exécution: VILLERS-LA-MONTAGNE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
Variantes: Interdites
Forme du marché: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.
Dossier de consultation: xmarches.fr/entreprise

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
Description: Repris plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum en quantité.
Lieu d'exécution: VILLERS-LA-MONTAGNE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE

Caractéristiques de la procédure

L’accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-2 et R.2162-13, R. 2162-12 et R.2162-14, il donnera lieu à l’émission de bons de commande avec un Bordereau de Prix Unitaire (BPU) au fur et à mesure des besoins du Pouvoir Adjudicateur.

Lot 1Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV)

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.

Durée du marché: 36 mois
Lieu d'exécution: VILLERS-LA-MONTAGNE

Variantes: interdites
Documents de la consultation: https://www.xmarches.fr/entreprise/
Date limite de réception des offres: 30 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

44613800Conteneurs à déchets

34928480Conteneurs et poubelles de déchets

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