Accord-cadre à bons de commande pour les opérations de remontee et descente des groupes electropompes immerges, de ligne de traitement de fonds de puits (y compris fourniture) à villetaneuse
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-24
vendredi 20 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-19
- Variantes
- Non
- Forme du marché
-
Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au…
- Maximum : 400 000 € HT
- Dossier de consultation
- marchespublics-smirec.safetender.com
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve
- Code identification national
- 25930028300035
- Ville
- La Courneuve
- Cp
- 93126
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://marchespublics-smirec.safetender.com
- Identifiant interne
- 2026-19
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Sonia BOYKOTA
- Adresse mail contact
- syndicat.mixte@smirec.fr
- Tel contact
- +33 148382002
Procédure
- Capacité exercice
- Les critères de sélection des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Capacité eco fin
- Se référer au règlement de consultation
- Capacité tech
- Se référer au règlement de consultation
- Date réception offres
- 2026-11-20T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Se référer au règlement de consultation
Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre à bons de commande pour les opérations de remontee et descente des groupes electropompes immerges, de ligne de traitement de fonds de puits (y compris fourniture) à villetaneuse
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 71300000
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- Villetaneuse
- Durée mois
- 48
Nature marché › Valeur estimee
- Valeur
- 400000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Inform complémentaire › Oui
- Visite détail
- Une demande de rendez-vous devra être transmise via la plate-forme "SAFETENDER"
Codes CPV
71300000Services d'ingénierie