Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Budget estimé
1,16 M€
montant estimé publié
Date limite
J-24
vendredi 20 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
21 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2029
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
21 lots
- Lot 1 : pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
- Lot 2 : Produits laitiers et oeufs alimentation durable
- Lot 3 : Charcuterie alimentation durable
- Lot 4 : Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Lot 5 : Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Lot 6 : Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
- Lot 7 : Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
- Lot 8 : Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Lot 9 : Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Lot 10 : Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
- Lot 11 : Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
- Lot 12 : Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Lot 13 : Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Lot 14 : Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Lot 15 : Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Lot 16 : Volaille fraiche alimentation durable
- Lot 17 : Poisson alimentation durable
- Lot 18 : Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
- Lot 19 : Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
- Lot 20 : Fruits et légumes de 4ème gamme
- Lot 21 : Boissons alcoolisées sous IGP
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 1 164 000 € HT
Lot 1pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 105 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Produits laitiers et oeufs alimentation durable
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 120 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Charcuterie alimentation durable
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 21 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 21 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 21 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 7Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 21 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 8Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 9Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 10Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 15 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 11Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 15 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 12Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 36 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 13Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 18 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 14Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 15Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 16Volaille fraiche alimentation durable
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 135 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 17Poisson alimentation durable
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 18Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 19Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 120 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 20Fruits et légumes de 4ème gamme
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 30 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Lot 21Boissons alcoolisées sous IGP
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Fin d'exécution
- 1er février 2030
- Valeur estimée
- 15 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 13 Rn 20 09250 Luzenac
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379
- Date limite de réception des offres
- 20 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
03142300Produits alimentaires d'origine animale15612500Produits de boulangerie03142500Œufs15131120Charcuterie15100000Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande15111200Viande de veau15111000Viande bovine15115100Viande d'agneau15113000Viande de porc15112100Volaille fraîche03311000Poissons15833100Desserts03221200Légumes-fruits15930000Vins