Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 23 octobre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
19 lots
Travail à réaliser
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire par lot) s'exécutera par l'émission de bons de commandes. La consultation est décomposée en 19 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l’objet d’une offre et d’un marché séparés. Un même fournisseur ne pourra se voir attribuer plus de 8 lots.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- DE26-72
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins…
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Mairie de Niort (Service marchés publics)
- Code identification national
- 21790191700013
- Ville
- Niort cedex
- Cp
- 79027
- Grp commandes
- Non
Communication
- Identifiant interne
- DE26-72
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Service marchés publics
- Adresse mail contact
- marchespublics@mairie-niort.fr
- Tel contact
- 0549787980
Procédure
Capacité exercice
Chaque candidat aura à produire, le cas échéant pour chacun des membres du groupement, un dossier comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles R2143-3 à R2143-4 du CCP :
- Une déclaration sur l'honneur, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. Attestation jointe au DCE)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Capacité eco fin
- - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
- Capacité tech
- - Description des moyens humains et matériels de l'entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années.
- Date réception offres
- 2026-10-23T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Services de la commune de Niort
Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- Deux Sèvres
- Durée mois
- 24
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- Lot 1 : Louis Aragon. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 2 : Agrippa d'Aubigné. Montant maximum : 10 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 3 : Paul Bert. Montant maximum : 8 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 4 : Les Brizeaux (restaurant scolaire et centre de loisirs). Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 5 : Ferdinand Buisson. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 6 : Pierre de Coubertin. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 7 : Jules Ferry (2 lieux de livraison). Montant maximum : 10 500 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 8 : Jean Jaurès. Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 9 : Jean Macé. Montant maximum : 8 500 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 10 : Jean Mermoz (2 lieux de livraison). Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 11 : Jules Michelet (2 lieux de livraison et 1 centre de loisirs). Montant maximum : 11 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 12 : La Mirandelle. Montant maximum : 10 500 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 13 : Louis Pasteur (restaurant scolaire). Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 14 : Ernest Pérochon (restaurant scolaire). Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 15 : Jacques Prévert et centre de loisirs Chantemerle. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 16 : Edmond Proust. Montant maximum : 7 500 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 17 : George Sand. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 18 : Jean Zay (restaurant scolaire et 1 centre de loisirs). Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
- Description
- Lot 19 : Emile Zola. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 15811100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 0.00
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Niort
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_XwvQ5e8gzH Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit par voie dématérialisée soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et heure limites de remise des plis.
Codes CPV
15811100Pain