Accord-Cadre De Fournitures à Bons De Commande ayant pour objet la location de décorations de Noël
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
mercredi 23 septembre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
location de décorations de Noël avec livraison et maintien en état des décors loués conformément aux prescriptions du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) et de son annexe technique
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-08-MAC-015
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R
- Questions à l'acheteur
- Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les demandes et questions devront parvenir en temps utile, de manière électronique, exclusivement sur la…
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Commune du Grau du Roi
- Code identification national
- 21300133200146
- Ville
- Grau du Roi
- Cp
- 30240
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1867468
- Identifiant interne
- 2026-08-MAC-015
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Marie Creysson
- Tel contact
- +33 466739521
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-09-23T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
Catégorie acheteur
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Les bons de commande sont émis successivement selon les besoins de la collectivité, ses contraintes techniques et les crédits budgétaires disponibles, dans les conditions prévues au CCP
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- ACCORD-CADRE DE FOURNITURES À BONS DE COMMANDE ayant pour objet la location de décorations de Noël
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 31522000
Nature marché
- Lieu exécution
- FRJ12 - Gard
- Durée mois
- 24
Valeur estimee › Fourchette
- Valeur haute
- 210000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les demandes et questions devront parvenir en temps utile, de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation, sur l'URL suivante : http://www.marches-publics.info via la plateforme « AWS » Seules les demandes adressées au plus tard le 14 septembre 2026 feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard le 15 septembre 2026 à tout candidat ayant téléchargé les documents de la consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés
Codes CPV
31522000Lampes décoratives pour arbres de Noël