Accord-cadre de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
Date limite : mardi 1er décembre 2026 à 12h00 J-27 : date limite dans 27 jours
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Vérifier mon éligibilitéRésumé du dossier
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 1 ans
- Lieu d'exécution
- Territoire HBA 01110 Oyonnax
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Secteur NORD
- Lot 2 : Secteur SUD
- Critères d'attribution
-
- Qualité
- Prix
- Qualité
- Clauses sociales et environnementales
-
- cf RC
- cf CCTP
- Qualité — Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points)
- Dossier de consultation
- marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/51006…
Le travail à réaliser, tel que l'avis le décrit
Avec un compte, l'agent lit le dossier de consultation et en tire un résumé dont chaque point cite sa page.
Pièces demandées
Les pièces demandées sont relevées dans le règlement de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.
Documents
20 fichiers-
2026-01 RC.pdfRC, 15 p., 380 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 AE LOT 1.pdfAE, 12 p., 273 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 AE LOT 2.pdfAE, 10 p., 272 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 CCAP.pdfCCAP, 43 p., 4,5 MoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 CCTP.pdfCCTP, 39 p., 918 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Décompo.hono. + DQE LOT 1.xlsxDQE, 5 p., 29 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Décompo.hono. + DQE LOT 2.xlsxDQE, 5 p., 29 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 DC1.docDC, 99 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 DC2.docDC, 118 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 DC4.docDC, 136 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Annexe 1 - projet PPI.xlsxAnnexe, 1 p., 14 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
annexe 2 modele_CP_travaux.xlsxAnnexe, 3 p., 44 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Annexe 3 - Modele_BC_AEP_forfait_definitif.docAnnexe, 108 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Annexe 3 - Modele_BC_AEP_forfait_provisoire.docAnnexe, 108 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Annexe 3 - Modele_BC_ASSNT_forfait_definitif.docAnnexe, 108 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Annexe 3 - Modele_BC_ASSNT_forfait_provisoire.docAnnexe, 107 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 FICHE SYNTHETIQUE CANDIDATURE MOE.xlsxDoc., 2 p., 46 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
2026-01 POUVOIR_MANDATAIRE.docDoc., 41 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
AAPC.pdfDoc., 6 p., 2,0 MoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
-
Charte d'utilisation des outils d'information et de communication.pdfDoc., 19 p., 309 KoPièce non récupérée avec l'offre Gratuit
Pièces non récupérées avec l'offre Gratuit : listées seulement, ni téléchargées ni lues par l'agent. Lire et télécharger le dossier avec Veille.
Avis officiel sur Département de l'Ain ↗ · Autre publication ↗ · Autre publication ↗ · Consultation sur Département de l'Ain ↗
Détails de l'avis
travail, calendrier, exigences, budget, avis publié
- Budget estimé
- Non publié
Travail à réaliser
- Service acheteur
- ain - Haut-Bugey Agglomération
Le détail des prestations, des volumes et des contraintes vient du dossier de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.
Calendrier
- 29 octobre 2026Publication de l'avis
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Description
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Précisions sur le lieu
- Condition d'exécution à caractère social (action d'insertion au choix) + condition d'exécution et critère de jugement à caractère environnemental pour les 2 lots
Lot 1Secteur NORD
- Durée du marché
- 1 ans
- Lieu d'exécution
- Territoire HBA 01110 Oyonnax
- Critère d'attribution
- Qualité — Valeur technique (56 points)
- Prix — Prix (40 points)
- Qualité — Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points)
- Conditions d'exécution
- cf RC
- Modalités de paiement
- Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budgets annexes Eau et Assainissement. Subventions éventuelles de l''agence de l'Eau (AERMC) et du Département de l'Ain. Délai de paiement en vigueur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr/
- Date limite de réception des offres
- 1er décembre 2026 à 12h00
Lot 2Secteur SUD
- Durée du marché
- 1 ans
- Critère d'attribution
- Qualité — Valeur technique (56 points)
- Prix — Prix (40 points)
- Qualité — Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points)
- Conditions d'exécution
- cf CCTP
- Modalités de paiement
- Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budgets annexes Eau et Assainissement. Subventions éventuelles de l''agence de l'Eau (AERMC) et du Département de l'Ain. Délai de paiement en vigueur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr/
- Date limite de réception des offres
- 1er décembre 2026 à 12h00
Codes CPV
71300000Services d'ingénierie71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspectionFiche
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Type
- Services
- Allotissement
- 2 lots
- Acheteur
- Haut-Bugey Agglomération (01117 - OYONNAX CEDEX)SIRET 20004293500102
- Publication
- Publiée le 29 octobre 2026
- Source
- Département de l'Ain, n° ad_167-510066 ; aussi publiée : JOUE ; aussi publiée : BOAMP
- Métiers
- Ingénierie et bureaux d'études
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