Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain
Budget estimé
50,4 M€
montant estimé publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 14h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
9 lots
Travail à réaliser
La présente consultation concerne l'Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain. Dans le cadre de travaux rattachés aux infrastructures Métropolitaines (routes, voiries, réseaux secs et ouvrage d'art), il est nécessaire pour Montpellier Méditerranée Métropole de disposer d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, afin de réaliser des projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain. Ce besoin porte sur des phases de conception et de réalisation de travaux. Les missions débutent des études préalables jusqu'à l'expiration du délai de parfait achèvement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Reconductions
- L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- La présente consultation concerne l'Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain
- Lots
-
9 lots
- Lot 1 : Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Plaine Ouest
- Lot 2 : Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Piémont et Garrigues
- Lot 3 : Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Littoral
- Lot 4 : Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Montpellier
- Lot 5 : Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Vallée du Lez
- Lot 6 : Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Cadoule et Bérange
- Lot 7 : Moe relative aux réseaux secs - Secteur Hors Montpellier
- Lot 8 : Moe relative aux réseaux secs - Pôle Territorial de Montpellier
- Lot 9 : Moe relative aux Ouvrages d'Art - Tout le territoire métropolitain
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier…
- Critère de sélection : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années…
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en…
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 9 sont multi-attributaires (2 attributaires maximum). Les lots 7 et 8 sont mono-attributaires. Pour les lots 1 à 6, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
- Valeur estimée
- 50 400 000 € HT
Lot 1Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Plaine Ouest
- Description
- Estimation annuelle : 330 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 1 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 330 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 2Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Piémont et Garrigues
- Description
- Estimation annuelle : 330 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 2 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 3Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Littoral
- Description
- Estimation annuelle : 580 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 3 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 580 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 4Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Montpellier
- Description
- Estimation annuelle : 200 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 4 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 200 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 5Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Vallée du Lez
- Description
- Estimation annuelle : 370 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 5 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 370 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 6Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Cadoule et Bérange
- Description
- Estimation annuelle : 270 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 6 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 270 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 7Moe relative aux réseaux secs - Secteur Hors Montpellier
- Description
- Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 7 est mono-attributaire
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 60 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 8Moe relative aux réseaux secs - Pôle Territorial de Montpellier
- Description
- Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 8 est mono-attributaire
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 60 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Lot 9Moe relative aux Ouvrages d'Art - Tout le territoire métropolitain
- Description
- Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/>
- Informations complémentaires
- Le lot 9 est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 60 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 34000 Montpellier
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 14h00
Codes CPV
71400000Services d'urbanisme et d'architecture paysagère71240000Services d'architecture, d'ingénierie et de planification