Accord cadre de travaux de plantations le long de la Rigole de la Plaine
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 2 octobre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 202681ITM22Z
- Reconductions
- L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
- Forme du marché
- Accord cadre de travaux de plantations le long de la Rigole de la Plaine
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/306…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- DTSO
- Code identification national
- 13001779100083
- Ville
- Toulouse cedex 7
- Cp
- 31073
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3067119?orgAcronyme=d4t
- Identifiant interne
- 202681ITM22Z
- Documents sécurisés
- Oui
Url sécurité › Oui
- Mesures confurl confidentialite
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3067119&orgAcronyme=d4t
Communication
- Nom contact
- COLLET Emilie
- Adresse mail contact
- Emilie.Collet@vnf.fr
- Tel contact
- +33 662997169
Procédure
- Capacité exercice
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Capacité eco fin
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité tech
Qualipaysage E140 - Elagage ou équivalent, Qualipaysage P110 - Création d'espaces verts ou équivalent, Qualipaysage P130 – Entretien ou équivalent Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
- Date réception offres
- 2026-10-02T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
Procédure › Attribution sans negociation
- Oui
- true
Procédure › Variantes
- Non
- true
Procédure
- Catégorie acheteur
- POUVOIR ADJUDICATEUR
- Critères attrib
- 1-Prix des prestations 40%, 2-Valeur technique 50%, 3-Valeur environnementale 10%.
Nature marché
- Intitule
- Accord cadre de travaux de plantations le long de la Rigole de la Plaine
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45112710
Nature marché
- Description
- Accord cadre de travaux de plantations le long de la Rigole de la Plaine
- Lieu exécution
- RIGOLE DE LA PLAINE
- Durée mois
- 24
Nature marché › Valeur estimee
- Valeur
- 400000
Nature marché › Tranches
- Non
- true
Nature marché
- Réservation marché
- Non
Nature marché › Lots marché
- Non
- true
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Une visite du site est préconisée mais pas obligatoire. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes reconductions confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Codes CPV
45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts