Accords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots

Informations complémentaires

Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales comme conditions d’exécution, détaillées au CCAP à l'article 1.6.1 . Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché pour chaque lot.