Accueil, conseil et exploitation de déchèteries situées sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Budget estimé
1,92 M€
montant estimé publié
Date limite
J-30
jeudi 26 novembre 2026 à 14h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année. Le montant maximum sur la durée totale est fixé à 2 500 000 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue pour le 1er avril 2027. Le titulaire est soumis à la reprise du personnel. Des dispositions environnementales et sociales sont prévues dans le cadre du marché.
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 48 mois
- Variantes
- Autorisées
- Forme du marché
-
Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année
- Maximum : 2 500 000 € HT
- Critères d'attribution
-
- Prix : 55 %
- Qualité : 30 %
- Qualité : 15 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- Le titulaire aura à mettre en œuvre une clause d'insertion professionnelle.
- Dossier de consultation
- alm.marches-securises.fr
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L’acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d’adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation, ainsi que les sous-critères de jugement des offres. La signature des documents n’est pas exigée au stade de la remise des offres. Il sera demandé, en fin de procédure, à l’attributaire de signer électroniquement l’acte d’engagement, selon les modalités définies au règlement de la consultation. Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers (longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est exigée uniquement pour l'entreprise attributaire. Le titulaire aura à mettre en œuvre une clause d'insertion professionnelle.
- Valeur estimée
- 1 915 000 € HT
Lot 1Accueil, conseil et exploitation de déchèteries situées sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Description
Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année. Le montant maximum sur la durée totale est fixé à 2 500 000 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue pour le 1er avril 2027. Le titulaire est soumis à la reprise du personnel. Des dispositions environnementales et sociales sont prévues dans le cadre du marché.
- Informations complémentaires
- Le titulaire est soumis à une reprise du personnel. De plus, une condition d'exécution sociale est prévue au contrat.
- Durée du marché
- 48 mois
- Valeur estimée
- 1 915 000 € HT
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 55 — Prix
- Qualité, pondération 30 — Critère technique. Les sous-critères sont précisés au règlement de la consultation.
- Qualité, pondération 15 — Critère socio-environnemental. Les sous-critères sont précisés au règlement de la consultation
- Garanties exigées
- Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Modalités de paiement
Accord-cadre à bons de commande. Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subvention, fonds européen non connu à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserve de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant de l'avance.
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://alm.marches-securises.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 14h00
Codes CPV
90511100Services de collecte de déchets solides urbains90500000Services liés aux déchets et aux ordures