Achat de consommables d’origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de la Collectivité de Corse (3 lots) [Marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
1,4 M€
montant estimé publié
Date limite
J-20
mardi 17 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de la Collectivité de Corse (3 lots) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le service « Logistique et Outillage » de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse est chargée de l'approvisionnement en consommables et fournitures diverses pour les matériels de débroussaillement de différentes marques de l'ensemble des directions et services de la Collectivité de Corse.
Afin d'assurer cette mission, il est nécessaire de disposer des consommables d'origine (ou équivalent) et des fournitures diverses nécessaires au bon état de marche de ces matériels.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-DMRM-0259
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRM01 - Corse-du-Sud
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Oui
- Variantes
- Refusées
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque STIHL
- Lot 2 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque HUSQVARNA
- Lot 3 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement multimarques
- Lieu d'exécution
- 20000 Ajaccio La livraison devra s'effectuer à l'adresse suivante :Direction de la Gestion des Moyens Roulants et Mécanisés Service Logistique et Outillage 11…
- Conditions de participation
- Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration du…
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 40 %
- Prix des prestations : 40 %
- Qualité : 10 %
- Délai de livraison : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 40 %
- Prix des prestations : 40 %
- Qualité : 10 %
- Délai de livraison : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 40 %
- Prix des prestations : 40 %
- Qualité : 10 %
- Délai de livraison : 10 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262901432.h…
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Calendrier
- 15 octobre 2026Publication de l'avis
- mardi 17 novembre 2026 à 12h00Remise des offres
L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE COLLECTIVITÉ DE CORSE M. le Président du Conseil Exécutif Direction des achats publics Hôtel de la Collectivité de Corse 22 cours Grandval BP 215 - 20187 AJACCIO - Cedex 1
- Tél
- 04 95 20 25 25
SIRET 20007695800012 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Collectivité territoriale
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de la Collectivité de Corse (3 lots)
- Référence
- 2026-DMRM-0259
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRM01 - Corse-du-Sud
- Code CPV principal
- 34913000 - Pièces détachées diverses
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le service « Logistique et Outillage » de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse est chargée de l'approvisionnement en consommables et fournitures diverses pour les matériels de débroussaillement de différentes marques de l'ensemble des directions et services de la Collectivité de Corse.
Afin d'assurer cette mission, il est nécessaire de disposer des consommables d'origine (ou équivalent) et des fournitures diverses nécessaires au bon état de marche de ces matériels.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 1 400 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque STIHL
- Description
- Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque STIHL
- Lieu de livraison
- 20000 Ajaccio La livraison devra s'effectuer à l'adresse suivante :Direction de la Gestion des Moyens Roulants et Mécanisés Service Logistique et Outillage 11 bis rue Docteur Del Pellegrino 20000 - AIACCIU
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/05/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
- Informations complémentaires
- Le montant maximum pour la période initiale est de 300 000,00 € HT.
Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. 1 200 000 34913000 N° 02 Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque HUSQVARNA
- Description
- Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque HUSQVARNA
- Lieu de livraison
- 20000 Ajaccio La livraison devra s'effectuer à l'adresse suivante :Direction de la Gestion des Moyens Roulants et Mécanisés Service Logistique et Outillage 11 bis rue Docteur Del Pellegrino 20000 - AIACCIU
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/05/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
- Informations complémentaires
- Le montant maximum pour la période initiale est de 40 000,00 € HT.
Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. 160 000 34913000 N° 03 Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement multimarques
- Description
- Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement multimarques
- Lieu de livraison
- 20000 Ajaccio La livraison devra s'effectuer à l'adresse suivante :Direction de la Gestion des Moyens Roulants et Mécanisés Service Logistique et Outillage 11 bis rue Docteur Del Pellegrino 20000 - AIACCIU
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/05/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
- Informations complémentaires
- Le montant maximum pour la période initiale est de 10 000,00 € HT.
Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. 40 000 34913000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
- L'accord-cadre sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC.
Conditions de participation
- Lot 1 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque STIHL
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration du chiffre d'affaires global ou la part du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du présent marché, sur le dernier exercice connu.
- Lot 2 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque HUSQVARNA
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration du chiffre d'affaires global ou la part du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du présent marché, sur le dernier exercice connu.
- Lot 3 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement multimarques
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration du chiffre d'affaires global ou la part du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du présent marché, sur le dernier exercice connu.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
- Lot 1 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque STIHL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 40 % : Qualité 10 % : Délai de livraison 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
- Lot 2 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement de marque HUSQVARNA
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 40 % : Qualité 10 % : Délai de livraison 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
- Lot 3 : Achat de consommables d'origine (ou équivalent) et de fournitures pour les matériels de débroussaillement multimarques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 40 % : Qualité 10 % : Délai de livraison 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 17/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 18/11/26 à 09h00
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour la durée, la date de début des prestations est donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
- Marché périodique
- Non
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 Bastia Cedex
- Tél
- 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55
greffe.ta-bastia@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Envoi le 15/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/26 à 15h10
Codes CPV
34913000Pièces détachées diverses