Actualisations de l’analyse des effets combinés (AAEC) du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’étang de Berre

DREAL-PACA Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06) et 3 autres Publiée le 11 septembre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

vendredi 18 septembre 2026 à 15h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Actualisations de l’analyse des effets combinés (AAEC) du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’étang de Berre

L'essentiel de l'avis

Lots
Lot unique
Durée
48 mois
Variantes
Interdites
Dossier de consultation
marches-publics.gouv.fr

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Calendrier

  1. 11 septembre 2026Publication de l'avis
  2. vendredi 18 septembre 2026 à 15h00Remise des offres

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Actualisation de l'analyse des effets combinés (AAEC)
Description
Actualisations de l’analyse des effets combinés (AAEC) du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’étang de Berre

Lot 1Actualisation de l'analyse des effets combinés (AAEC)

Description

Le marché a pour objet l’actualisation des analyses des effets combinés du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos-sur-Mer et du pourtour de l’étang de Berre. L’analyse porte actuellement sur 28 projets et se projette à l’horizon 2040. Elle dépasse le cadre réglementaire prescrit par le code de l’environnement et s’applique à un périmètre temporel et géographique large en intégrant les projets connus souhaitant s’implanter sur ce territoire, dont certains ayant fait l’objet d’une autorisation ou d’un avis de l’Autorité Environnementale (MrAe, IGEDD ou Ae). Elle tient compte de 3 échelles géographiques : le môle central, la ZIP, la zone globale s’étendant jusqu’à Manosque (04) et Jonquières (30).

Durée du marché
48 mois
Variantes
interdites
Documents de la consultation
http://www.marches-publics.gouv.fr
Date limite de réception des offres
18 septembre 2026 à 14h00

Codes CPV

79311000Services d'études