Cette consultation est divisée en 2 lots. Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de : - Lot n° 1 : Prestations Métier - Lot n° 2 : Avis et conse...

Groupement de commandes SET/SET Aménagement /GE Groupe SET et GIE Groupe SET, dont le coordonnateur du Groupement de commandes est le GIE, représenté par son Administrateur unique, Madame Isabelle CARRON. Indre-et-Loire (37) Publiée le 23 octobre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-22

jeudi 19 novembre 2026 à 15h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

  • Lot 2 : Avis et Conseils : Prestations relatives au fonctionnement des sociétés : - Conseil juridique et fiscal - Vie sociale des sociétés - Conseil en matière d'assurances - Droit du travail - Ressources humaines - Formation - Conseil en organisation et système d'information - Conseil en gestion financière, contrôle et stratégie Prestations relatives aux opérations des sociétés : - Conseil technique - Conseil juridique et fiscal - Conseil financier - Conseil technique en aménagement, urbanisme et en transition énergétique et écologique - Conseil en matière de marchés publics et privés - Conseil en assurances liées à a réalisation des opérations - Conseil foncier

L'essentiel de l'avis

Variantes
Non
Reconductions
Le marché pourra être reconduit 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 1 an, sans que la durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne puisse dépasser 3 ans.
Questions à l'acheteur
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande via le profil acheteur au plus tard le 12…

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Calendrier

  1. 23 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Organisme › Correspondant prm

Civilite
MME
Nom
de VITRY
Pren
Carine
Fonc
Directrice Administrative et Financière

Mapa › Organisme

Acheteur public
Groupement de commandes SET/SET Aménagement /GE Groupe SET et GIE Groupe SET, dont le coordonnateur du Groupement de commandes est le GIE, représenté par son Administrateur unique, Madame Isabelle CARRON.

Adr › Voie

Nomvoie
40 rue James Watt

Organisme › Adr

Cp
37200
Ville
Tours

Organisme › Coord

Mapa › Organisme

Classification organisme
7

Description

Objet

Cette consultation est divisée en 2 lots. Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de :

  • Lot n° 1 : Prestations Métier
  • Lot n° 2 : Avis et conseils

Caracteristiques

Variantes
Non

Durée

Date acompter du
1er janvier 2027
Date jusquau
31 décembre 2029
Date debut prestation
1er janvier 2027

Conditions

Garanties
Le titulaire est dispensé de retenue de garantie.
Mod financement
Le délai de paiement des acomptes, des règlements partiels définitifs éventuels et du solde est de : 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l’acheteur.

Forme juridique

La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d’entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d’un groupement, Il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d’un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Possibilité de présenter une offre pour l’ensemble des lots. Impossibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Justifications

Justification comment
Se référer à l'article 4.1 du règlement de la consultation "Eléments nécessaires la sélection des candidatures"

Critères › Critère pondere

Critère pct
50
Critère
Valeur technique
Critère pct
40
Critère
Prix des prestations
Critère pct
10
Critère
Performance environnementale

Délais

Réception offres
2026-11-19T14:00:00

Délais › Validite

Nb jours
90

Renseignements

Id marché
CVI/CDU - M. Services

Rensg complt

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur, dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalités particulières suivantes : La procédure de mise en oeuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation. La négociation, si elle est mise en oeuvre, se déroulera en une seule phase. Le pouvoir adjudicateur pouvant en toute hypothèse décider d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. La durée globale d'exécution du marché est de 1 an, à compter de la date fixée par l'OS qui prescrira de commencer les prestations, soit à compter du 1er janvier 2027. Le marché pourra être reconduit 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 1 an, sans que la durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne puisse dépasser 3 ans. A défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard 1 mois avant l’expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ou le groupement d’entreprises ne pourra pas refuser ces reconductions. Le titulaire ou le groupement d’entreprises sera tenu de ses obligations contractuelles jusqu’à la date d’expiration du marché. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande via le profil acheteur au plus tard le 12 novembre 2026 à 18 H 00, dans l'espace Questions/Réponses.

Document › Personne physique

Civilite
MME
Nom
DUCLOS
Pren
CHRISTINE

Adresses complt › Document

Personne morale
GIE Groupe SET, coordonnateur du groupement de commande

Document › Coord

Mel
duclos@set.fr

Adresses complt › Envoi

Personne morale
GROUPEMENT DE COMMANDES SET/SET AMENAGEMENT/GE Groupe SET et GIE Groupe SET, dont le coordonnateur est le GIE

Envoi › Coord

Adresses complt › Envoi

Conditions remise
Seule la forme dématérialisée est admise : Les candidatures et offres seront remises par la voie électronique via le profil d'acheteur https://achatpublic.com.

Rens complémentaires › Personne physique

Civilite
MME
Nom
DUCLOS
Pren
CHRISTINE

Adresses complt › Rens complémentaires

Personne morale
GIE Groupe SET, coordonnateur du groupement de commande

Rens complémentaires › Coord

Mel
duclos@set.fr

Lots › Lot

Num lot
1

Description

  • Lot 1 : Prestations métier : - Veille et transfert d’informations - Echanges d’expériences - Outils pratiques et fonds documentaire - Animation du bassin d’emploi - Prestations de formations
Date exécution
1er janvier 2027
Num lot
2

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Date exécution
1er janvier 2027

Infos sup

Conditions mode paiement

Dématérialisation partielle du dossier de consultation des entreprises

Les documents suivants ne sont pas disponibles par voie électronique, mais sur support papier ou sur support physique électronique :

  • Présentation générale du groupement de commandes
  • Annexe 7A au cahier des charges – évolutions quantitatives des besoins Par conséquent, les documents cités ci-dessus sont à retirer sur place ou à demander, via le profil d’acheteur ou par courriel, auprès de Madame Christine DUCLOS et Madame Christèle OUVRARD aux adresses ci-dessous ; ils seront envoyés dans un délai de 48 H 00, à réception de la demande : duclos@set.fr ; ouvrard@set.fr