Collecte, traitement et élimination des déchets
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-37
vendredi 4 décembre 2026
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
28 lots
Travail à réaliser
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. Les lots 001 à 014 concernent uniquement les besoins pour les Hôpitaux Civils de Colmar (HCC), par typologie de déchet, ils feront l'objet de marchés mono-attributaire à bon de commande. Les lots 101 à 114 concernent les établissements membres du GHT11 qui pourront recourir à un marché subséquent multi-attributaires à bon de commande. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est de 2 940 000 EUR HT, soit 650 000EUR HT pour les lots 001 à 014 (HCC) et 2 290 000 EUR HT pour les lots 101 à 114 (GHT). Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique
- Lots
-
28 lots
- Lot 1 : - Déchets ménagers et assimilés
- Lot 2 : - Déchets alimentaires (Bio-déchets)
- Lot 3 : 103 - Déchets d'activité de soins (GHT11)
- Lot 4 : 105 - Déchets Industriels Banals (D.I.B.)-(GHT11)
- Lot 5 : 108 - Métaux - (GHT11)
- Lot 6 : 109 - Bois - (GHT11)
- Lot 7 : 110 - Huiles et graisses alimentaires - (GHT11)
- Lot 8 : 111 - Papiers confidentiels - (GHT11)
- Lot 9 : 112 - Apport en "Déchetterie" - (GHT11)
- Lot 10 : 113 - Verre en mélange - (GHT11)
- Lot 11 : 114 - Textile - (GHT11)
- Lot 12 : 101 - Déchets ménagers et assimilés (GHT11)
- Lot 13 : 102 - Déchets alimentaires (Bio-déchets)-(GHT11)
- Lot 14 : 003 - Déchets d'activité de soins
- Lot 15 : 004 - Cartons d'emballage
- Lot 16 : 104 - Cartons d'emballage (GHT11)
- Lot 17 : 005 - Déchets Industriels Banals (D.I.B.)
- Lot 18 : 006 - Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (D.T.Q.D.)
- Lot 19 : 106 - Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (D.T.Q.D.) - (GHT11)
- Lot 20 : 007 - Déchets d’amalgames dentaires et Transport de pièces anatomiques reconnaissables
- Lot 21 : 008 - Métaux
- Lot 22 : 107 - Déchets d’amalgames dentaires et Transport de pièces anatomiques reconnaissables - (GHT11)
- Lot 23 : 009 - Bois
- Lot 24 : 010 - Huiles et graisses alimentaires
- Lot 25 : 011 - Papiers confidentiels
- Lot 26 : 012 - Apport en "Déchetterie"
- Lot 27 : 013 - Verre en mélange
- Lot 28 : 014 - Textile
- Reconductions
- Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.
- Dossier de consultation
- marches-securises.fr
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Calendrier
- 28 octobre 2026Publication de l'avis
- vendredi 4 décembre 2026Remise des offres
Heure limite non reprise de l'avis : vérifiez-la sur l'avis officiel ou dans le règlement.
L'avis publié
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lot 1 : - Déchets ménagers et assimilés
- Lot 2 : - Déchets alimentaires (Bio-déchets)
- Lot 3 : 103 - Déchets d'activité de soins (GHT11)
- Lot 4 : 105 - Déchets Industriels Banals (D.I.B.)-(GHT11)
- Lot 5 : 108 - Métaux - (GHT11)
- Lot 6 : 109 - Bois - (GHT11)
- Lot 7 : 110 - Huiles et graisses alimentaires - (GHT11)
- Lot 8 : 111 - Papiers confidentiels - (GHT11)
- Lot 9 : 112 - Apport en "Déchetterie" - (GHT11)
- Lot 10 : 113 - Verre en mélange - (GHT11)
- Lot 11 : 114 - Textile - (GHT11)
- Lot 12 : 101 - Déchets ménagers et assimilés (GHT11)
- Lot 13 : 102 - Déchets alimentaires (Bio-déchets)-(GHT11)
- Lot 14 : 003 - Déchets d'activité de soins
- Lot 15 : 004 - Cartons d'emballage
- Lot 16 : 104 - Cartons d'emballage (GHT11)
- Lot 17 : 005 - Déchets Industriels Banals (D.I.B.)
- Lot 18 : 006 - Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (D.T.Q.D.)
- Lot 19 : 106 - Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (D.T.Q.D.) - (GHT11)
- Lot 20 : 007 - Déchets d’amalgames dentaires et Transport de pièces anatomiques reconnaissables
- Lot 21 : 008 - Métaux
- Lot 22 : 107 - Déchets d’amalgames dentaires et Transport de pièces anatomiques reconnaissables - (GHT11)
- Lot 23 : 009 - Bois
- Lot 24 : 010 - Huiles et graisses alimentaires
- Lot 25 : 011 - Papiers confidentiels
- Lot 26 : 012 - Apport en "Déchetterie"
- Lot 27 : 013 - Verre en mélange
- Lot 28 : 014 - Textile
Codes CPV
90510000Élimination et traitement des ordures90511000Services de collecte des ordures90520000Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux