Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-30
jeudi 26 novembre 2026 à 12h00
Durée
4 ans
d'après l'avis
Allotissement
13 lots
Travail à réaliser
Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Variantes
- Autorisées
- Forme du marché
- Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa…
- Lots
-
13 lots
- Lot 1 : DAOM pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et l'EHPAD de Marnaz (CHAL)
- Lot 2 : DAOM pour l'Hôpital Andrevetan
- Lot 3 : DAOM pour EPSM74, CHAL (Site de Contamine), HDR, HDDS
- Lot 4 : DAOM pour l'EHPAD les Edelweiss d'Ambilly (CHAL)
- Lot 5 : Biodechets
- Lot 6 : Dib+ferraille+verre bouteille+huile vegetale
- Lot 7 : Déchets jaune
- Lot 8 : Archives et documents confidentiels
- Lot 9 : Papier/carton ou papier et carton et films plastiques
- Lot 10 : Bois: palettes non consignées et cagettes
- Lot 11 : Textile
- Lot 12 : Déchets jaunes nomades à l'extérieur des bâtiments, en lien avec citeo
- Lot 13 : Dossier patient et radiologies argentiques
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consulta…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Lot 1DAOM pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et l'EHPAD de Marnaz (CHAL)
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 2DAOM pour l'Hôpital Andrevetan
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute savoie
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 3DAOM pour EPSM74, CHAL (Site de Contamine), HDR, HDDS
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 4DAOM pour l'EHPAD les Edelweiss d'Ambilly (CHAL)
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Biodechets
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Dib+ferraille+verre bouteille+huile vegetale
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 7Déchets jaune
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 8Archives et documents confidentiels
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 9Papier/carton ou papier et carton et films plastiques
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 10Bois: palettes non consignées et cagettes
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 11Textile
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 12Déchets jaunes nomades à l'extérieur des bâtiments, en lien avec citeo
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 13Dossier patient et radiologies argentiques
- Durée du marché
- 4 ans
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Précisions sur le lieu
- haute-savoie
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereuxAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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