Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)

Territoire 25 Doubs (25) Publiée le 30 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25) La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente d'une capacité de 350 places avec scène, loge. Le programme comprend également une salle pouvant accueillir 50 personnes avec un office de réchauffage et autres locaux techniques et annexes

L'essentiel de l'avis

Référence
DEVECEY - CONCOURS MOE
Type de marché
Services
Procédure
Concours restreint Lieu principal d'exécution FRC21 - Doubs
Lots
Non alloti
Lieu d'exécution
Rue des Artisans 25870 Devecey FRC21 - Doubs
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

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L'avis publié

texte intégral

AVIS D'APPEL A CANDIDATURES TERRITOIRE 25 M. Bernard BLETTON - Directeur Général Délégué 6 rue Louis Garnier BP 1513 - 25008 BESANCON

Tél
03 81 41 46 50 - Fax : 03 81 41 46 51

SIRET 53942611400010 L'avis implique un marché.

Type de pouvoir adjudicateur

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ;
Objet
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)
Référence
DEVECEY - CONCOURS MOE
Type de marché
Services
Mode
Concours restreint Lieu principal d'exécution FRC21 - Doubs
Lieu d'exécution
Rue des Artisans 25870 Devecey FRC21 - Doubs

Code CPV principal

71200000

  • Services d'architecture

Code CPV complémentaire 71230000

  • Services d'organisation de concours d'architecture

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Division en lots
Non

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.

Récompenses et jury

Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s)
Oui 10.000 € HT Contrat faisant suite au concours
Le lauréat ou l'un des lauréat du concours devra/devront être attributaires(s) des contrats de services faisant suite au concours
Oui
La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice
Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Candidature des Entreprises Candidatures Remise des candidatures le 02/11/26 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Fonds

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires
Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
Tél
03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01

greffe.ta-besancon@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
Tél
03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01

greffe.ta-besancon@juradm.fr Envoi le 30/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/09/26 à 14h10

Codes CPV

71200000Services d'architecture
71230000Services d'organisation de concours d'architecture

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