Distribution de magazines en boites aux lettres sur le territoire de Roannais Agglomération
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
mercredi 30 septembre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Le présent marché a pour objet la distribution des magazines de Roannais Agglomération et de la Ville de Roanne dans l'ensemble des boites aux lettres de Roanne et des 39 autres communes du territoire de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2601028
- Forme du marchérectifié le 24 sept. 2026
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
- Variantes
- Non
- Dossier de consultation
- loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseacti…
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L'avis publié
Modification publiée le 24 septembre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Roannais Agglomeration
- Code identification national
- 20003573100013
- Ville
- ROANNE
- Cp
- 42311
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-88071
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Distribution de magazines en boites aux lettres sur le territoire de Roannais Agglomération
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 64121100
Rectificatif › Nature marché
Description
Le présent marché a pour objet la distribution des magazines de Roannais Agglomération et de la Ville de Roanne dans l'ensemble des boites aux lettres de Roanne et des 39 autres communes du territoire de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Rectificatif
- Infos rectif
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 30/09/2026 à 12h00, lire 15/10/2026 à 12h00
Organisme
- Nom officiel
- Roannais Agglomeration
- Code identification national
- 20003573100013
- Ville
- ROANNE
- Cp
- 42311
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62317
- Identifiant interne
- 2601028
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du Rc
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-09-30T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Distribution de magazines en boites aux lettres sur le territoire de Roannais Agglomération
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 64121100
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- FRK25 - Loire, Territoire de Roannais Agglomération 42300 Roanne
- Durée mois
- 12
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Lyon : 184 rue Duguesclin, 69433 LYON CEDEX 03 Tél : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Codes CPV
64121100Services de distribution de courrier