Élaboration du plan local d'urbanisme de la Commune de Sospel
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-27
mardi 24 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Variantes
- Non
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Calendrier
- 24 octobre 2026Publication de l'avis
- mardi 24 novembre 2026 à 13h00Remise des offres
L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Commune de Sospel (06)
- Code identification national
- 21060136500013
- Ville
- Sospel
- Cp
- 06380
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://www.marches-securises.fr
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Richard COLSON, Directeur Général des Services
Procédure
- Capacité tech
- Se reporter au règlement de consultation
- Date réception offres
- 2026-11-24T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
Nature marché
- Intitule
- Élaboration du plan local d'urbanisme de la Commune de Sospel
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 71410000
Nature marché
- Lieu exécution
- Commune de Sospel
- Durée mois
- 36
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
71410000Services d'urbanisme