Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 16h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées à l'acte d'engagement : 4000 euros HT minimum pour un an et 30 000 euros maximum pour un an, soit 16 000 euros HT minimum et 120 000 euros maximum pour la totalité du contrat. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification…
- Minimum : 30 000 €
- Maximum : 16 000 € HT
- Minimum : 120 000 €
- Reconductions
- Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché.
- Dossier de consultation
- xmarches.fr/entreprise
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Lot 0Entretien des hottes de cuisine des bâtiments du département de Meurthe-et-Moselle
Description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées à l'acte d'engagement : 4000 euros HT minimum pour un an et 30 000 euros maximum pour un an, soit 16 000 euros HT minimum et 120 000 euros maximum pour la totalité du contrat. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy
Conditions d'exécution
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31 décembre 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
50530000Services de réparation et d'entretien de machines