ESPACES VERTS – Acquisition de végétaux – Accords-cadres à bons de commande
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-8
mercredi 4 novembre 2026 à 15h30
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Pour le lot 1, les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets. Pour le lot 2, Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu'à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 83400 Commune d'Hyères
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Lot 1- Végétaux divers et arbustes
- Lot 2 : Lot 2 - Arbres et palmiers
- Reconductions
- Chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par périodes successives d'1 an.
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 60 %
- Prix : 30 %
- Qualité : 10 %
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- ESPACES VERTS – Acquisition de végétaux – Accords-cadres à bons de commande
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par courriel ne sont pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par périodes successives d'1 an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure en fonction des besoins., Le DCE et le présent avis sont rédigés en langue française.Les fiches techniques ou équivalents, les certifications ou label rédigées en anglais sont acceptés.
- Lieu d'exécution
- 83400 Commune d'Hyères
- Précisions sur le lieu
- Dans le périmètre de la Commune d'Hyères
Lot 1Lot 1- Végétaux divers et arbustes
Description
Les végétaux divers, comprennent des plantes vivaces, des plantes grimpantes, exotiques, des graminées, des arbustes, et des arbres de petites sections ou hauteur, généralement cultivés dans des pépinières polyvalentes ; ils seront conditionnés en conteneurs normalisés, pots ou godets.
Informations complémentaires
Documents de la candidature
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Aptitude : La preuve/justificatif de l'inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire ( règlement 2016/2031/UE) -Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2). Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents. - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché LE CAS ECHEANT NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte
- Durée du marché
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 83400 Commune d'Hyères
- Précisions sur le lieu
- Dans le périmètre de la Commune d'Hyères
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 60 — Valeur technique, jugée d’après la grille de notation
- Prix, pondération 30 — Prix des prestations, jugé d’après le montant total TTC (Montant TTC DENC + montant TTC devis fictif ) indiqué à l’AE le cas échéant corrigé
- Qualité, pondération 10 — Performance en matière environnementale, jugée d'après la grille de notation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PseEjj3lIo
- Date limite de réception des offres
- 4 novembre 2026 à 16h30
Lot 2Lot 2 - Arbres et palmiers
Description
Les arbres feuillus, caducs et persistants, comprennent des arbres en tige de fortes dimensions, avec des circonférences minimales de 18/20 cm et maximales de 25/30 cm selon les espèces ; ils seront conditionnés en mottes grillagées, conteneurs ou air-pot. Les arbres sont en tige ou cépée de force variable allant de 18/20 cm à 25/30 cm de circonférence de tronc et jusqu’à 500/600 cm de hauteur. Ils seront conditionnés principalement en conteneurs et en partie en motte grillagée pour certains palmiers.
Informations complémentaires
Documents de la candidature
- Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Aptitude : La preuve/justificatif de l'inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire ( règlement 2016/2031/UE) -Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2). Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents. - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d’apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché LE CAS ECHEANT NB : Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte
- Durée du marché
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 83400 Commune d'Hyères
- Précisions sur le lieu
- Dans le périmètre de la Commune d'Hyères
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 60 — Valeur technique, jugée d’après la grille de notation
- Prix, pondération 30 — Prix des prestations, jugé d’après le montant total TTC indiqué au DENC, le cas échéant corrigé
- Qualité, pondération 10 — Performance en matière environnementale, jugée d’après la grille de notation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PseEjj3lIo
- Date limite de réception des offres
- 4 novembre 2026 à 16h30
Codes CPV
03450000Produits de pépinière03451300Arbustes03451000Plantes03121100Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons03441000Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement03452000Arbres