Etude de faisabilité et d'opportunité pour la programmation d'un ou deux équipements aquatiques publics intercommunaux
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 18h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
L'essentiel de l'avis
- Variantes
- Non
- Visite obligatoire
-
Oui
- Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Grenoble (coordonnées ci-dessus) Une visite sur site est…
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262781404.h…
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Organisme › Correspondant prm
- Civilite
- MME
- Nom
- MARION
- Pren
- Christine
- Fonc
- Présidente
Mapa › Organisme
- Acheteur public
- Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée
Adr › Voie
- Nomvoie
- Ecosite du Val de Drôme, 96 ronde des Alisiers
Organisme › Adr
- Cp
- 26400
- Ville
- EURRE
Organisme › Coord
- Tel
- 0475254382
- Mel
- ccvd@val-de-drome.com
Mapa › Organisme
- Url profil acheteur
- http://www.marches-publics.info
- Classification organisme
- 6
Description
- Objet
- Etude de faisabilité et d'opportunité pour la programmation d'un ou deux équipements aquatiques publics intercommunaux
Lieu exécution livraison › Voie
- Nomvoie
- FRK23 - Drôme
Caracteristiques
- Variantes
- Non
- Principales
- Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Durée
- Nb mois
- 6
Conditions › Langue
- Lang ec
- fr
Justifications
- Justification autre
- Renvoi au règlement de la consultation
Délais
- Réception offres
- 2026-11-02T17:00:00
Délais › Validite
- Nb mois
- 4
Renseignements
- Id marché
- 2026-ETU-0002
Rensg complt
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Code NUTS : FRK23 Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun 38022 Grenoble Tél : 0476429000Mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun - BP 1135 - 38022 GRENOBLE CEDEX 1 Tél : 04 76 42 90 00 - Télécopie : 04 76 51 89 44 Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Grenoble (coordonnées ci-dessus) Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : La visite sera assurée par M. BAUDOUIN Patrick, Directeur des Services Technique de la CCVD. Merci de prendre contact au préalable avec Mme PALAZZO Julie à l'adresse suivante : jpalazzo@val-de-drome.com afin de vous inscrire à l'une des dates qui vous seront proposées
Codes CPV
79314000Étude de faisabilité