Exploitation des services de transports urbains du réseau CABUS de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences (CASC) [Marché alloti : 6 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
Exploitation des services de transports urbains du réseau CABUS de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences (CASC) Exploitation des services de transports urbains du réseau CABUS de la CASC
L'essentiel de l'avis
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure avec négociation Lieu principal d'exécution FRF33 - Moselle
- Reconductions
- Non
- Variantes
- Acceptées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026289843.htm
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L'avis publié
AVIS D'APPEL A CANDIDATURES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SARREGUEMINES CONFLUENCES M. Marc ZINGRAFF - Président 99 rue du Maréchal Foch BP 80805 - 57208 SARREGUEMINES CEDEX
- Tél
- 03 87 28 30 30
SIRET 20007074600017 L'avis implique un marché public.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Exploitation des services de transports urbains du réseau CABUS de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences (CASC)
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure avec négociation Lieu principal d'exécution FRF33 - Moselle
- Code CPV principal
- 60112000 - Services de transport routier public
Description
Exploitation des services de transports urbains du réseau CABUS de la CASC La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Secteur Sarralbe et environs
- Description
- Secteur Sarralbe et environs
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
Durée à compter du 01/09/27 et jusqu'au 31/08/36
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
60112000 N° 2 Secteur Puttelange-aux-Lacs et environs
- Description
- Secteur Puttelange-aux-Lacs et environs
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
Durée à compter du 01/09/27 et jusqu'au 31/08/36
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
60112000 N° 3 Secteur de Hundling-Grosbliederstroff-Rouhling-Welferding
- Description
- Secteur de Hundling-Grosbliederstroff-Rouhling-Welferding
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
Durée à compter du 01/09/27 et jusqu'au 31/08/36
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
60112000 N° 4 Différents services scolaires et TAD lignes 7 et 8
- Description
- Différents services scolaires et TAD lignes 7 et 8
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
Durée à compter du 01/09/27 et jusqu'au 31/08/36
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
60112000 N° 5 Puttelange-aux Lacs - Woustviller-Sarreguemines et autres services
- Description
- Puttelange-aux Lacs - Woustviller-Sarreguemines et autres services
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
Durée à compter du 01/09/27 et jusqu'au 31/08/36
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
60112000 N° 6 Sarralbe-Hambach-Sarreguemines et autres services
- Description
- Sarralbe-Hambach-Sarreguemines et autres services
- Lieu d'exécution
- 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX Périmètre des 38 communes de la CASC
Durée à compter du 01/09/27 et jusqu'au 31/08/36
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
60112000
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Candidature des Entreprises Candidatures Remise des candidatures le 16/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
- 19/11/26
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Dépôt
Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Service marchés
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CASC 99 RUE DU MARECHAL FOCH 57208 SARREGUEMINES CEDEX
- Tél
- 03 87 28 30 30
service.marches@agglo-sarreguemines.fr
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
- Tél
- 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
referes.ta-strasbourg@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
- Tél
- 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Envoi le 15/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/26 à 10h10
Codes CPV
60112000Services de transport routier public