Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais

COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Rhône (69) Publiée le 23 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-10

vendredi 6 novembre 2026 à 12h00

Durée

27 mois

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais

L'essentiel de l'avis

Lots
Lot unique
Durée
27 mois
Début d'exécution
1er décembre 2026
Lieu d'exécution
69220 Belleville-En-Beaujolais
Variantes
Interdites
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue.

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Lot 0Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais

Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais

Durée du marché
27 mois
Début d'exécution
1er décembre 2026
Lieu d'exécution
69220 Belleville-En-Beaujolais

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du DCE. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les pièces du DCE

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

71351914Services archéologiques

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