Fourniture de carnets de santé pour l'enfant
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 16 octobre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Accord cadre à bons de commande sans minimum et une quantité maximum de 10 000 carnets par an (quantités identiques pour chaque période de l'accord cadre). Le contrat est conclu pour 1 an à compter de sa notification et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026001GM
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Accord cadre à bons de commande sans minimum et une quantité maximum de 10 000 carnets par an (quantités identiques pour chaque période de l'accord cadre)
- Reconductions
- Le contrat est conclu pour 1 an à compter de sa notification et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses particulières.
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Département de l'Ain
- Code identification national
- 22010001000010
- Ville
- Bourg-en-Bresse
- Cp
- 01003
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://marchespublics.ain.fr/
- Identifiant interne
- 2026001GM
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Direction Enfance Famille
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-10-16T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Direction Enfance Famille
- Critères attrib
- Délai d'exécution : 40% Environnement : 10% Prix des prestations : 50%
Nature marché
- Intitule
- Fourniture de carnets de santé pour l'enfant
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 22900000
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- FRK21 - Ain, Département de l'Ain 01000 Bourg-en-bresse
- Durée mois
- 12
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
- Autres inform complémentaire
- se référer au règlement de la consultation. Les variantes sont interdites
Codes CPV
22900000Imprimés diversAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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