Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie suite déclaration des lots 4 et 8 sans suite de la consultation 202603PUI [Marché alloti : 4 lots]
Budget estimé
577 k€
montant estimé publié
Date limite
Clôturée
lundi 26 octobre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
4 lots
Travail à réaliser
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie suite déclaration des lots 4 et 8 sans suite de la consultation 202603PUI L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 202608PUI
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ12 - Gard
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Reconductions
- Non
- Lieu d'exécution
- 811 avenue Docteur Jean Goubert 30100 Alès FRJ12 - Gard
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026268749.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE CHAC ALÈS-CÉVENNES Direction générale 811 avenue docteur Jean Goubert 30100 Alès
- Tél
- 04 66 78 33 33
SIRET 26300017600010 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Santé ;
- Objet
- Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie suite déclaration des lots 4 et 8 sans suite de la consultation 202603PUI
- Référence
- 202608PUI
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ12 - Gard
- Code CPV principal
- 33183100 - Implants orthopédiques
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 577 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Prothèse de genoux reprise semi contraintes à plateau mobile avec quilles et cales cimentées
- Description
- Prothèse de genoux reprise semi contraintes à plateau mobile avec quilles et cales cimentées
- Lieu de livraison
- 811 avenue Docteur Jean Goubert 30100 Alès FRJ12 - Gard
Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 31/05/30
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
33183200 N° 02 Prothèse de genoux reprise à charnière avec quilles et c ales cimentées
- Description
- Prothèse de genoux reprise à charnière avec quilles et c ales cimentées
- Lieu de livraison
- 811 avenue Docteur Jean Goubert 30100 Alès FRJ12 - Gard
Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 31/05/30
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
33183200 N° 03 Greffons osseux tête et hémi tête
- Description
- Greffons osseux tête et hémi tête
- Lieu de livraison
- 811 avenue Docteur Jean Goubert 30100 Alès FRJ12 - Gard
Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 31/05/30
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
33183200 N° 04 Greffons osseux granule
- Description
- Greffons osseux granule
- Lieu de livraison
- 811 avenue Docteur Jean Goubert 30100 Alès FRJ12 - Gard
Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 31/05/30
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
33183200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 26/10/26 à 12h00
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Non
Recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09
- Tél
- 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Envoi le 24/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/26 à 11h10
Codes CPV
33183100Implants orthopédiques33183200Prothèses orthopédiques