Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins

Conseil départemental Meurthe et Moselle Meurthe-et-Moselle (54) Publiée le 22 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-26

lundi 23 novembre 2026 à 16h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

3 lots

Travail à réaliser

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes :

  • Lot 01
  • Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat.
  • Lot 02
  • Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum.
  • Lot 03
  • Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion

L'essentiel de l'avis

Lots
3 lots
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy
Variantes
Interdites
Forme du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement…
  • Maximum : 400 000 € HT
  • Maximum : 500 000 € HT
Reconductions
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par…
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de la notification du contrat à cette date.
Dossier de consultation
xmarches.fr/entreprise

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Calendrier

  1. 22 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Lot 1Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault

Description
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de la notification du contrat à cette date. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.xmarches.fr/entreprise/
Date limite de réception des offres
23 novembre 2026 à 16h00

Lot 2Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA

Description
Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de la notification du contrat à cette date. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.xmarches.fr/entreprise/
Date limite de réception des offres
23 novembre 2026 à 16h00

Lot 3Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux

Description
Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de la notification du contrat à cette date. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.xmarches.fr/entreprise/
Date limite de réception des offres
23 novembre 2026 à 16h00

Codes CPV

34300000Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

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