Fourniture et livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités

Description

Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R. 2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants annuels sont les suivants pour le lot 1 : Montant minimum : 5000 Euros HT Montant maximum : 30 000 Euros HT, La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme.

Modalités de paiement

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Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants annuels sont les suivants pour le lot 2 : Montant minimum : 1 000 Euros HT Montant maximum : 15 000 Euros HT., La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme ».

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Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants annuels sont les suivants pour le lot 3 : Montant minimum : 20 000 Euros HT Montant maximum : 100 000 Euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme ».

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Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants annuels sont les suivants pour le lot 4 : Montant minimum : 1 000 Euros HT Montant maximum : 5 000 Euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme ».

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Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants annuels sont les suivants pour le lot 5 : Montant minimum : 1 000 Euros HT Montant maximum : 5 000 Euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme ».

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Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R2162-2, 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants annuels sont les suivants pour le lot 6 : sans Montant minimum, Montant maximum : 3 500 Euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme ».

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Fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal. Les vaccins faisant l'objet du marché sont obligatoirement soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), selon la réglementation en vigueur en matière de santé publique.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence. Le nombre maximal de participant est donc de 1 et correspond au seul titulaire qui sera retenu à l'issue de l'analyse des offres. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application de l' article R2162-2, 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations annuels. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants contractuels sont les suivants pour le lot 7 : Montant minimum : 100 000 € HT, Montant maximum : 220 000 Euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme ».

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