fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives - Lot 8 Jeux, jouets et matériel d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi
Budget estimé
21 k€
montant estimé publié
Date limite
J-14
mardi 10 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
La présente consultation concerne la relance du lot 8 intitulé "Jeux, jouets et matériels d'éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi", ce lot ayant été déclaré sans suite dans le cadre d'une procédure de passation précédente (25F019AM) relative à la fourniture de matériel pour l'Enseignement et les Activités Educatives.
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Ville de Nîmes (30) 30000 Nîmes
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Les prestations font l’objet d’un accord cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du…
- Reconductions
- Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction.
- Clauses sociales et environnementales
-
- La présente consultation concerne la relance du lot 8 intitulé "Jeux, jouets et matériels d'éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi", ce lot ayant été déclaré sans suite dans le…
- Dossier de consultation
- marches-securises.fr
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives —relance du lot 8
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 21 000 € HT
- Lieu d'exécution
- Ville de Nîmes (30) 30000 Nîmes
Précisions sur le lieu
Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8 uniquement) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 EUR ht par an. Le marché est estimé à 21 000 EUR HT par période, soit 84 000 EUR HT sur la totalité du marché toutes périodes confondues.
Caractéristiques de la procédure
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R212421°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique.
Lot 8Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi
Description
Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. En application de l’article R216241° du même code, l'accord cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.
Informations complémentaires
Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 € ht par an. Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.
- Durée du marché
- 12 mois
- Valeur estimée
- 21 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 30000 Nîmes
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-securises.fr/
- Date limite de réception des offres
- 10 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
37524000Jeux