Fourniture de pièces détachées, d’accessoires, d’outillages spécifiques, et fournitures connexes, estampillés constructeurs SCANIA et MERCEDES-BENZ
Date limite : mardi 8 décembre 2026 à 16h00 J-34 : date limite dans 34 jours
Mémoire technique à l'unité, 49 € HT, lecture du dossier comprise · le premier mémoire d'une entreprise : 29 € HT.
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Vérifier mon éligibilitéRésumé du dossier
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 3 ans
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- L’accord-cadre est passé selon la procédure de l’Appel d’Offres Ouvert en application des articles L
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Pièces détachées, accessoires, outillages spécifiques et fournitures connexes estampillés constructeurs SCANIA et toutes autres marques rattachées à la marque SCANIA
- Lot 2 : Pièces détachées, accessoires, outillages spécifiques et fournitures connexes estampillés constructeurs MERCEDES-BENZ et toutes autres marques rattachées à la marque MERCEDES-BENZ
- Clauses sociales et environnementales
-
- Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr
Le travail à réaliser, tel que l'avis le décrit
Avec un compte, l'agent lit le dossier de consultation et en tire un résumé dont chaque point cite sa page.
Pièces demandées
Les pièces demandées sont relevées dans le règlement de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.
Documents
Pièces non récupérées avec l'offre Gratuit : ni téléchargées ni lues par l'agent. Lire et télécharger le dossier avec Veille.
Détails de l'avis
travail, calendrier, exigences, budget, avis publié
- Budget estimé
- Non publié
Travail à réaliser
Fourniture de pièces détachées, d’accessoires, d’outillages spécifiques, et fournitures connexes, estampillés constructeurs SCANIA et MERCEDES-BENZ nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules poids-lourds et autobus, au profit de la Préfecture de Police, du SGAMI Île-de-France et des services associés au Ministère de l’Intérieur.
Le détail des prestations, des volumes et des contraintes vient du dossier de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.
Calendrier
- 29 octobre 2026Publication de l'avis
L'avis publié
Procédure
Intitulé
Fourniture de pièces détachées, d’accessoires, d’outillages spécifiques, et fournitures connexes, estampillés constructeurs SCANIA et MERCEDES-BENZ nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules poids-lourds et autobus, au profit de la Préfecture de Police, du SGAMI Île-de-France et des services associés au Ministère de l’Intérieur.
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Organisation chargée des procédures de recours
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
- Caractéristiques de la procédure
- L’accord-cadre est passé selon la procédure de l’Appel d’Offres Ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 du Code de la commande publique.
Lot 1Pièces détachées, accessoires, outillages spécifiques et fournitures connexes estampillés constructeurs SCANIA et toutes autres marques rattachées à la marque SCANIA
- Informations complémentaires
- L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 94 000 € HT.
- Durée du marché
- 3 ans
- Conditions d'exécution
- Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 8 décembre 2026 à 16h00
Lot 2Pièces détachées, accessoires, outillages spécifiques et fournitures connexes estampillés constructeurs MERCEDES-BENZ et toutes autres marques rattachées à la marque MERCEDES-BENZ
- Informations complémentaires
- L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 152 000 € HT.
- Durée du marché
- 3 ans
- Conditions d'exécution
- Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d’achat de niveau 3.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Date limite de réception des offres
- 8 décembre 2026 à 16h00
Codes CPV
34300000Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules34330000Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles34640000Éléments automobilesFiche
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type
- Fournitures
- Allotissement
- 2 lots
- Acheteur
- Préfecture de PoliceSIRET 13002037300010
- Publication
- Publiée le 29 octobre 2026
- Source
- BOAMP, n° 26-104654
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