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FournituresVéhicules et équipements de transport

Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, d'engins agricoles, d'engins de chantier, de fabrication de saumure, de machine à peinture routière spécifiques et captifs e

Département de la Lozère Lozère (48) Publiée le 25 octobre 2026 BOAMP, AWS-Achat (marches-publics.info), JOUE
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Budget estimé

3,96 M€

montant estimé publié

Date limite

J-28

mardi 24 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

35 lots

Travail à réaliser

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande avec maximum

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende
Variantes
Interdites
Lots
13 lots
  • Lot 1 : Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque ACOMETIS et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 2 : Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque SCHMIDT et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 3 : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 4 : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ARVEL et SNOW TECH / BUCHER MUNICIPAL et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 5 : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque SICOMETAL et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 6 : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque BIALLER et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 7 : Fourniture de pièces détachées pour centrale à saumure de marque EUROPE SERVICE et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 8 : Fourniture de pièces détachées pour outils de compactage vibrant de marque CATERPILLAR et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 9 : Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque BOMAG et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 10 : Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque DYNAPAC et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 11 : Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque NOREMAT et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 12 : Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque MULAG et maintenance occasionnelle de ces matériels
  • Lot 13 : Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque KHUN et maintenance occasionnelle de ces matériels
Conditions de participation
  • Critère de sélection : La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent).
  • Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
  • Critère de sélection : Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce…
Critères d'attribution
  • Qualité : 35 %
  • Qualité : 10 %
  • Prix : 55 %
Clauses sociales et environnementales
  • Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
  • La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de…
Dossier de consultation
marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé

Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, d'engins agricoles, d'engins de chantier, de fabrication de saumure, de machine à peinture routière spécifiques et captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'intervention associées à l'entretien et à la réparation de ces équipements pour le Département de la Lozère

Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :

  • Garanties et capacités techniques et financières
  • Capacités professionnelles Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info)
Valeur estimée
3 956 000 € HT

Lot 1Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque ACOMETIS et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque ACOMETIS et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 40 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque SCHMIDT et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque SCHMIDT et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 8 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ARVEL et SNOW TECH / BUCHER MUNICIPAL et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ARVEL et SNOW TECH / BUCHER MUNICIPAL et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 5Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque SICOMETAL et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque SICOMETAL et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 6Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque BIALLER et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque BIALLER et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 15 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 7Fourniture de pièces détachées pour centrale à saumure de marque EUROPE SERVICE et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour centrale à saumure de marque EUROPE SERVICE et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 30 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 8Fourniture de pièces détachées pour outils de compactage vibrant de marque CATERPILLAR et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de compactage vibrant de marque CATERPILLAR et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 30 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 9Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque BOMAG et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque BOMAG et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 10Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque DYNAPAC et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque DYNAPAC et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 10 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 11Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque NOREMAT et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque NOREMAT et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 12Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque MULAG et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque MULAG et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Délais de livraison et garantie
  • Qualité, pondération 10 — Politique environnementale
  • Prix, pondération 55 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges (présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique pour les lots 11, 14, 15, 21 et 26). Marchés financés dans le cadre du budget de la collectivité

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 12h00

Lot 13Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque KHUN et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description
Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque KHUN et maintenance occasionnelle de ces matériels<br/>
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 25 000 euros Ht
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
48000 Mende

Critère de sélection (Critère de sélection)

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection (Critère de s

Codes CPV

34913000Pièces détachées diverses
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