Fourniture de pièces detachees pour les poteaux d'arret des autobus et autocars de la Régie des Transports Métropolitains (RTM)
Budget estimé
Non publié
Date limite
Non précisée
Durée
5 ans
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
1/ La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque MDO. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique, désigné ci-après « Le Code ». 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot n°1 : 3 000 000,00 euros HT ; Lot n°2 : 850 000,00 euros HT ; Lot n°3 : 2 500 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Bouches-du-Rhône
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du…
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Lot 1 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA
- Lot 17 : Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d’arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO
- Lot 18 : Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d’arrêt des autobus et autocars de marque MDO
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du…
- Critères d'attribution
-
- Prix : 60 %
- Qualité : 35 %
- Qualité : 5 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- Sans objet.
- Qualité, pondération 5 — Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri…
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CS…
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Calendrier
- 24 septembre 2026Publication de l'avis
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de pièces detachees pour les poteaux d'arret des autobus et autocars de la Régie des Transports Métropolitains (RTM)
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Bouches-du-Rhône
Lot 1Lot 1 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA
- Description
- Le lot 1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 3 000 000,00 euros HT.
- Durée du marché
- 5 ans
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Bouches-du-Rhône
Critère de sélection (Critère de sélection)
Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.
Critère d'attribution
Prix, pondération 60 — Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 35 — Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 5 — Critère 3
Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
- Conditions d'exécution
- Sans objet.
- Modalités de paiement
- Les dispositions relatives au versement d'une avance et au paiement d'acomptes, sont détaillées dans le règlement de la consultation phase candidature, joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CZee3Lh9V8
- Date limite de réception des candidatures
- 8 octobre 2026 à 16h00
Lot 17Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d’arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO
- Description
- Le lot 2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 850 000,00 euros HT.
- Durée du marché
- 5 ans
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Bouches-du-Rhône
Critère de sélection (Critère de sélection)
Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.
Critère d'attribution
Prix, pondération 60 — Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 35 — Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 5 — Critère 3
Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
- Conditions d'exécution
- Sans objet.
- Modalités de paiement
- Les dispositions relatives au versement d'une avance et au paiement d'acomptes, sont détaillées dans le règlement de la consultation phase candidature, joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CZee3Lh9V8
- Date limite de réception des candidatures
- 8 octobre 2026 à 16h00
Lot 18Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d’arrêt des autobus et autocars de marque MDO
- Description
- Le lot 3 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 2 500 000,00 euros HT.
- Durée du marché
- 5 ans
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Bouches-du-Rhône
Critère de sélection (Critère de sélection)
Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.
Critère d'attribution
Prix, pondération 60 — Pour attribuer le lot 3 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 35 — Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 5 — Critère 3
Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
- Conditions d'exécution
- Sans objet.
- Modalités de paiement
- Les dispositions relatives au versement d'une avance et au paiement d'acomptes, sont détaillées dans le règlement de la consultation phase candidature, joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CZee3Lh9V8
- Date limite de réception des candidatures
- 8 octobre 2026 à 16h00
Codes CPV
34928440Poteaux d'arrêt d'autobus