Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Ma
Budget estimé
183 k€
montant estimé publié
Date limite
Clôturée
lundi 19 octobre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix Marseille Provence.
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 12 mois
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles…
- Minimum : 50 000 € HT
- Maximum : 270 000 € HT
- Reconductions
- Il est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 270 000 euros HT soit un montant total de 200 000 euros HT et 1 080 000 euros HT sur la durée de…
- Lieu d'exécution
- 58 BD CHARLES LIVON « Gestion de flotte » Direction des Moyens Techniques 13007 Marseille
- Critères d'attribution
-
- Prix : 80 %
- Qualité : 10 %
- Qualité : 10 %
- Dossier de consultation
- marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultat…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Marseille Provence
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 182 887 € HT
- Lieu d'exécution
- 58 BD CHARLES LIVON « Gestion de flotte » Direction des Moyens Techniques 13007 Marseille
Précisions sur le lieu
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 21622 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est estimé à 182 887 euros HT/an. Il est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 270 000 euros HT soit un montant total de 200 000 euros HT et 1 080 000 euros HT sur la durée de l'accordcadre (4 ans) toutes reconductions comprises. Les modalités d'émission des bons de la commande figurent au CCAP.
Précisions sur le lieu
Situation juridique : Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 21421, R. 21433 et R. 214311 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) : Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.21411 et suivants et L.21417 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.52121 à L.521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : Conformément au II. de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). Capacités techniques et professionnelles : Conformément au I. de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Dispositions communes aux conditions de participation : Le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat pourra fournir, comme « preuve par équivalence », tous les éléments susceptibles de permettre d’apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. L’acheteur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
Lot 1Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix- Marseille Provence
Description
L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille Provence. Délais de livraison des fournitures : Ils courent à compter de la notification du bon de commande courant. Ce délai ne pourra excéder 7 jours ouvrés.
- Durée du marché
- 12 mois
- Précisions sur le lieu
- Les fournitures sont destinées au parc Métropolitain en « gestion de flotte » de la Direction des Moyens Techniques et autres services techniques de la Métropole situés à Marseille.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 80 — Prix
- Qualité, pondération 10 — Valeur technique : Adéquation des moyens humains et techniques affectés à la réalisation de l’objet du marché
- Qualité, pondération 10 — Valeur environnementale: Performances des mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
09200000Produits pétroliers, charbon et huiles09211000Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants09211100Huiles pour moteurs