Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d’achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5. [Marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
710 k€
montant estimé publié
Date limite
J-30
jeudi 26 novembre 2026 à 14h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5.
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat
- 710000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers.
Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis.
Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Lire la suite de la description
Il comprend
- Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance
- Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance
- Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE
Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- GHT-2026-043
- Type de marché
- Fournitures
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Lots
- 3 lots
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Non
- Lieu d'exécution
- 100 ROUTE DE MOVAL 90015 TREVENANS
- Variantes
- Acceptées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRC24 - Territoire de Belfort
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026295050.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE M. PASCAL MATHIS - Directeur général 100 ROUTE DE MOVAL CS10499 - TREVENANS 90015 BELFORT
- Tél
- 03 84 98 30 00
SIRET 26900129300209 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Santé ;
- Objet
- Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5.
- Référence
- GHT-2026-043
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRC24 - Territoire de Belfort
- Code CPV principal
- 34100000 - Véhicules à moteur
Description
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat
- 710000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers.
Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis.
Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend
- Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance
- Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance
- Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE
Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Aucun nombre maximal de lots attribuables à un même soumissionnaire n'est fixé. Un même soumissionnaire peut se voir attribuer un, plusieurs ou l'ensemble des trois (3) lots, sous réserve que son offre soit classée économiquement la plus avantageuse pour chacun des lots concernés.
Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 710 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Véhicules particuliers thermiques (LOA)
- Description
- Véhicules particuliers thermiques (LOA)
- Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat
- 180 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
- Lieu de livraison
- 100 ROUTE DE MOVAL 90015 TREVENANS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 15/12/26
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
180 000 34110000 N° 02 Véhicules utilitaires thermiques (LOA)
- Description
- Véhicules utilitaires thermiques (LOA)
- Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat
- 485 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
- Lieu de livraison
- 100 ROUTE DE MOVAL 90015 TREVENANS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 15/12/26
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
485 000 34130000 N° 03 Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
- Description
- Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
- Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat
- 45 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
- Lieu de livraison
- 100 ROUTE DE MOVAL 90015 TREVENANS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 15/12/26
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
45 000 34110000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé.
Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 26/11/26 à 14h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 26/11/26 à 14h05
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La consultation concerne la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option d'achat (LOA) et en acquisition.
Il s'agit d'une relance des lots n°2, 4 et 5 de la précédente consultation GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers
- Marché périodique
- Non
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
- Tél
- 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
- Tél
- 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr Envoi le 21/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/10/26 à 13h10
Codes CPV
34100000Véhicules à moteur34110000Voitures particulières34130000Véhicules à moteur servant au transport de marchandises