Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon

Centre Hospitalier de Périgueux, établissement support du GHT de Dordogne Dordogne (24), Gironde (33), Charente (16) et 1 autres Publiée le 16 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 26 octobre 2026 à 09h00

Durée

1 ans

d'après l'avis

Allotissement

13 lots

Travail à réaliser

Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots.

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée
1 ans
Reconductions
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Lots
13 lots
  • Lot 1 : Trousse PTH/PIH
  • Lot 2 : Trousse PTG
  • Lot 3 : Trousse césarienne - Bergerac
  • Lot 4 : Trousse césarienne - Périgueux
  • Lot 5 : Pack hernie
  • Lot 6 : Pack coelioscopie
  • Lot 7 : Pack laparotomie
  • Lot 8 : Trousse main
  • Lot 9 : Trousse pied
  • Lot 10 : Pack clou
  • Lot 11 : Pack FA
  • Lot 12 : Pack pacemaker
  • Lot 13 : Pack angiographie
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de…
Critères d'attribution
  • Prix : 40 %
  • Qualité : 45 %
  • Qualité : 10 %
  • Qualité : 5 %

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Précisions sur le lieu

Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. La Loi no2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (Ght), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Ainsi, le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier de Périgueux (acheteur référent), établissement support du GHT de la Dordogne, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres du GHT suivants : - Centre Hospitalier Samuel Pozzi (Bergerac) et Centre Hospitalier de Périgueux.

Lot 1Trousse PTH/PIH

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 2Trousse PTG

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 3Trousse césarienne - Bergerac

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 4Trousse césarienne - Périgueux

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 5Pack hernie

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 6Pack coelioscopie

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 7Pack laparotomie

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 8Trousse main

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 9Trousse pied

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 10Pack clou

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 11Pack FA

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 12Pack pacemaker

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Lot 13Pack angiographie

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).

Durée du marché
1 ans

Critère de sélection (Critère de sélection)

Sélection des candidatures

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.

Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)

Critère d'attribution

Qualité, pondération 45 — Valeur technique des produits

Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence

Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 10 — Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
  • Qualité, pondération 5 — Qualité de la formation et de l’accompagnement
Date limite de réception des offres
26 octobre 2026 à 10h00

Codes CPV

33000000Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
33141620Trousses médicales
33140000Consommables médicaux

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