FournituresMobilier

Fournitures scolaires, matériel jeux et jouets pédagogiques.

MAIRIE DE L’HAY-LES-ROSES Val-de-Marne (94) Publiée le 6 septembre 2026 BOAMP

Budget estimé

500 k€

montant estimé publié

Date limite

Clôturée

vendredi 18 septembre 2026 à 12h00

Durée

4 ans

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

La présente consultation concerne : les fournitures scolaires, matériel jeux et jouets pédagogiques.

L'essentiel de l'avis

Lots
2 lots
Durée
4 ans
Lieu d'exécution
Rue Jean Jaures 94240 L'Hay-les-Roses
Forme du marché
Chacun des lots est un marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum est passé en…
Reconductions
Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d’une année, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Fournitures scolaires, matériel jeux et jouets pédagogiques.
Valeur estimée
500 000 € HT
Lieu d'exécution
Rue Jean Jaures 94240 L'Hay-les-Roses

Caractéristiques de la procédure

Chacun des lots est un marché passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins exprimés par l'Acheteur. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés au BPU et des prix catalogue(s) fournisseur(s) affectés de la remise éventuellement consentie, et susceptibles de varier dans les limites fixées ci-après.

Lot 1Fournitures scolaires

Durée du marché
4 ans
Valeur estimée
95 000 € HT
Lieu d'exécution
94240 L'Hay-les-Roses

Précisions sur le lieu

L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d’une année, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Dans le cas où la Ville ne souhaiterait pas reconduire l’accord-cadre, elle notifiera sa décision au titulaire, trois (3) mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande, conformément aux stipulations des pièces du marché.

Modalités de paiement
Conformément à l’Ordonnance n°2014-697 du 26 juin 2014, les factures seront adressées via le portail chorus pro (chorus-pro.gouv.fr).
Date limite de réception des offres
18 septembre 2026 à 12h00

Lot 2Matériel, jeux et jouets pédagogiques

Durée du marché
4 ans
Valeur estimée
30 000 € HT
Lieu d'exécution
94240 L'Hay-les-Roses
Date limite de réception des offres
18 septembre 2026 à 12h00

Codes CPV

39162110Fournitures scolaires
37520000Jouets

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