Georeferencement et identification du patrimoine arbore de la communauté d'agglomération grand Paris sud seine Essonne senart

CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART Essonne (91), Seine-et-Marne (77) Publiée le 6 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

40 k€

montant estimé publié

Date limite

Clôturée

jeudi 8 octobre 2026 à 12h00

Durée

1 ans

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART

L'essentiel de l'avis

Lots
Lot unique
Durée
1 ans
Lieu d'exécution
77-91 Seine-et-Marne, Essonne
Variantes
Interdites
Forme du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes Montant minimum annuel
  • Minimum : 15 000 € HT
  • Maximum : 100 000 € HT
Reconductions
L’accord-cadre est reconductible expressément 3 fois pour une période d'un an, portant la durée maximale de l’accord-cadre à 4 ans.
Critères d'attribution
  • Qualité : 55 %
  • Qualité : 5 %
  • Prix : 40 %

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Georeferencement et identification du patrimoine arbore de la communauté d'agglomération grand Paris sud seine Essonne senart
Description
GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART

Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes Montant minimum annuel

15 000 Euros HT Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT Financement : budget de l'agglomération de Grand Paris Sud. Paiement : avance conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 et R 2191-20 à R 2191-22 du code de la commande publique, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du code de la commande publique. Avance : Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.

Valeur estimée
40 000 € HT
Lieu d'exécution
77-91 Seine-et-Marne, Essonne

Lot 1Georeferencement et identification du patrimoine arbore de la communauté d'agglomération grand Paris sud seine Essonne senart

Description

La présente consultation a pour objet l’établissement d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à des prestations de géoréférencement et d’identification du patrimoine arboré de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les sujétions techniques en lien avec les prestations énoncées ci-dessus sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières CCTP.

Informations complémentaires
L’accord-cadre est reconductible expressément 3 fois pour une période d'un an, portant la durée maximale de l’accord-cadre à 4 ans.
Durée du marché
1 ans
Valeur estimée
40 000 € HT
Lieu d'exécution
77-91 Seine-et-Marne, Essonne
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 55 — Valeur technique (cf. R.C.)
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale (cf. R.C.)
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations (cf. R.C.)

Modalités de paiement

Financement

budget de l'agglomération de Grand Paris Sud. Paiement : avance conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 et R 2191-20 à R 2191-22 du code de la commande publique, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Avance : Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
8 octobre 2026 à 12h00

Codes CPV

71351810Services topographiques
71300000Services d'ingénierie
71335000Études techniques
71241000Études de faisabilité, service de conseil, analyse

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