Marché d'assurances : DAB, RC et Cyber risques
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 16 octobre 2026 à 23h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte du groupement constitué de la commune et du centre communal d'action sociale (CCAS) de Joinville-le-Pont. Les risques à couvrir sont répartis en trois lots portant sur les dommages aux biens, la responsabilité civile générale et l'assurance cyber risques. Les contrats seront conclus pour une durée de 4 ans à compter du 01/01/2027.
L'essentiel de l'avis
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 94340 Joinville-le-Pont
- Variantes
- Autorisées
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Lot 1 - Dommages aux biens
- Lot 2 : Lot 2 - Responsabilité Civile générale
- Lot 3 : Lot 3 - Assurance Cyber risques
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CS…
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Calendrier
- 27 août 2026Publication de l'avis
- vendredi 16 octobre 2026 à 23h00Remise des offres
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Marché d'assurances : DAB, RC et Cyber risques
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation). Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront s'adresser au service de la Commande publique par écrit (via la plateforme acheteur) au plus tard avant la date limite fixée dans le présent avis, soit 10 jours avant la date de remise des offres. Les dossiers des candidats seront remis exclusivement par voie électronique via la plateforme du profil acheteur indiquée dans les coordonnées du correspondant. La signature électronique n'est pas obligatoire. Unité monétaire: euro. Avis de publicité envoyé le même jour au JOUE et au BOAMP pour publication.
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- 94340 Joinville-le-Pont
Lot 1Lot 1 - Dommages aux biens
Description
Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurances pour le compte du groupement constitué de la commune et du centre communal d’action sociale (CCAS) de Joinville-le-Pont pour couvrir les risques portant sur les dommages aux biens.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Lieu d'exécution
- 94340 Joinville-le-Pont
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_L1t73wK7Jk
- Date limite de réception des offres
- 16 octobre 2026 à 23h00
Lot 2Lot 2 - Responsabilité Civile générale
- Description
- Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion du contrat d’assurance pour le compte de la commune de Joinville-le-Pont pour couvrir les risques portant sur la Responsabilité Civile générale.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Lieu d'exécution
- 94340 Joinville-le-Pont
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_L1t73wK7Jk
- Date limite de réception des offres
- 16 octobre 2026 à 23h00
Lot 3Lot 3 - Assurance Cyber risques
- Description
- Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion du contrat d’assurance pour le compte de la commune de Joinville-le-Pont pour couvrir les Cyber risques.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Lieu d'exécution
- 94340 Joinville-le-Pont
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_L1t73wK7Jk
- Date limite de réception des offres
- 16 octobre 2026 à 23h00
Codes CPV
66510000Services d'assurance66515200Services d'assurance de biens66516000Services d'assurance responsabilité civile66515411Services d'assurance pertes pécuniaires