Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri

SIAVED Nord (59) Publiée le 12 octobre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 26 octobre 2026 à 13h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

L'essentiel de l'avis

Référence
M26052
Variantes
Non

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Calendrier

  1. 12 octobre 2026Publication de l'avis
  2. lundi 26 octobre 2026 à 13h00Remise des offres

L'avis publié

texte intégral

Organisme

Nom officiel
SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Code identification national
25590095300076
Ville
Douchy-les-Mines
Cp
59282
Grp commandes
Non

Communication

Identifiant interne
M26052
Documents sécurisés
Oui
Url sécurité
Non
Nom contact
Monsieur le Président du SIAVED Fabrice PIETTE
Adresse mail contact
greffe.ta-lille@juradm.fr

Procédure

Capacité exercice

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Capacité eco fin

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité tech

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Date réception offres
2026-10-26T12:00:00
Nb candidat reduit
Non
Attribution sans negociation
Oui
Variantes
Non
Catégorie acheteur
Collectivité territoriale

Nature marché

Intitule
Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri

Code cpv › Objet principal

Code CPV principal
90500000

Nature marché

Description
Mise à disposition de contenants, transport et traitement des refus de tri des encombrants collectés du Centre de tri.
Lieu exécution
DOUCHY LES MINES
Durée mois
2
Tranches
Non
Réservation marché
Non
Lots marché
Non

Initial

Inform complémentaire
Non

Codes CPV

90500000Services liés aux déchets et aux ordures

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