Le présent marché a pour objet d'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAE...

Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge Puy-de-Dôme (63), Rhône (69) Publiée le 19 octobre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-16

vendredi 13 novembre 2026 à 13h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

Objet

Le présent marché a pour objet d'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAET 2027-2032, désormais obligatoire compte tenu du franchissement du seuil de 20 000 habitants. La mission comprend également la réalisation et l'intégration de l'évaluation environnementale stratégique (EES), conduite de manière itérative avec l'élaboration du PCAET, ainsi que l'accompagnement des consultations et procédures associées.

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Calendrier

  1. 19 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Organisme › Correspondant prm

Civilite
M
Nom
GUILLOT
Pren
Sébastien
Fonc
Président

Mapa › Organisme

Acheteur public
Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge

Adr › Voie

Nomvoie
21 22 rue Victor Mazuel

Organisme › Adr

Cp
63410
Ville
Manzat

Organisme › Coord

Mapa › Organisme

Description

Objet : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lieu exécution livraison › Voie

Nomvoie
21/23 rue Victor Mazuel

Description › Lieu exécution livraison

Cp
63410
Ville
Puy-de-Dôme

Délais

Réception offres
2026-11-13T12:00:00

Renseignements

Id marché
marché n°CSM2026-07

Document › Coord

Envoi › Coord

Lots › Lot

Num lot
1
Description
BILAN DU PCAET 2021-2026 ET ÉLABORATION DU PCAET 2027-2032